Zone d'identification
Cote
2021001/4-2021001/5
Titre
Achats et maintenance du matériel
Date(s)
- 1986-2017 (Production)
Niveau de description
Série
Étendue matérielle et support
Supports papier et numérique
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Librement communicable selon les art. L 213-1 à 213-8 du Code du patrimoine, à l’exception de l' article 2021001/5 communicable après un délai de cinquante ans à compter de la date du document le plus récent.
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes sur la langue et l'écriture
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
20166006: Travaux du château de Saint-Germain-en-Laye. (2016006/45: cabine de radiographie; 2016006/47: aménagement du laboratoire).