Zone d'identification
Cote
2021001/8-2021001/15
Titre
Conservation, restauration
Date(s)
- 1964-2019 (Production)
Niveau de description
Série générale
Étendue matérielle et support
Support papier et numérique
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
Librement communicable selon les articles 213-1 à 213-8 du Code du patrimoine, à l’exception de l'article 2021001/8 communicable dans un délai de cinquante ans à compter de la date du document.