Zone d'identification
Cote
4
Titre
Délibération communale demandant la reprise des travaux dans le parterre de Saint-Germain-en-Laye
Date(s)
- 3 mars 1848 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
« Un membre, attendu la saison avancée et l’existence de plusieurs centaines d’arbres en dépôt et destinés aux plantations de la partie de la forêt aujourd’hui annexée au parterre, demande que la Ville prenne au besoin sur les fonds destinés aux travaux extraordinaires les sommes nécessaires à la plantation de ces arbres.
Le conseil, attendu qu’il existe aujourd’hui un administrateur des biens de l’ancienne Liste civile, invite l’administration à lui écrire afin de reprise immédiate des travaux du parterre, et à prendre les renseignements et, s’il se peut, les mesures nécessaires afin que toutes les plantations qui devaient être exécutées cette année reçoivent leur exécution et que les travaux soient repris et suivis sans interruption. »
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790 - 2099)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Instrument de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
AC SGL
1 D 30, f. 199v