Dossier 2.8.1 - Cadastre et remembrement

Plan de Saint-Germain-en-Laye par masse ou nature des cultures Plan d'assemblage du cadastre ancien de Saint-Germain-en-Laye Section A1 du cadastre ancien de Saint-Germain-en-Laye Section A2 du cadastre ancien de Saint-Germain-en-Laye Section A3 du cadastre ancien de Saint-Germain-en-Laye Section A4-1 du cadastre ancien de Saint-Germain-en-Laye Section A4-2 du cadastre ancien de Saint-Germain-en-Laye Section H du cadastre ancien de Saint-Germain-en-Laye Section I du cadastre ancien de Saint-Germain-en-Laye

Zone d'identification

Cote

2.8.1

Titre

Cadastre et remembrement

Date(s)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

9 pièces

Zone du contexte

Nom du producteur

(1790-1968)

Histoire administrative

La loi du 28 pluviôse an VIII place un préfet à la tête de chaque département. Celui-ci s'entoure de services qui, constituant ce qu'on appelle la préfecture, instruisent les affaires et préparent les décisions qui sont de sa compétence. La préfecture de Seine-et-Oise sera supprimée en même temps que le département du même nom, le 1er janvier 1968, dans le cadre de la réorganisation territoriale de la région parisienne.

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Instrument de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

AD78

3 P

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés