Pièce 15 - Projet d'arrêté du 22 février 1858 par Gustave Rouland ministre de l'Instruction publique

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Cote

15

Titre

Projet d'arrêté du 22 février 1858 par Gustave Rouland ministre de l'Instruction publique

Date(s)

  • 28 novembre 1857 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

1 document sur support papier

Zone du contexte

Nom du producteur

(1806 - 1878)

Notice biographique

Ministre de l'Instruction publique (août 1856 - juin 1863).

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

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Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

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Conditions d’accès

Conditions de reproduction

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Écriture des documents

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Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Identifiant(s) alternatif(s)

AN

F/17/17130

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Genre

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Identifiant de la description

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Statut

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Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

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