Série 1.2 - Réformes successives du CTHS

Liste des différents arrêtés Tableau récapitulatif sur les réformes successives Liste manuscrite des membres Note manuscrite reprenant l'historique du CTHS Projet d'organisation des comités Brouillon de lettre relative à la réorganisation du Comité de la langue de l'histoire et des arts... Brouillon de lettre relative à la réorganisation du Comité de la langue de l'histoire et des arts... Brouillon de lettre relative à la réorganisation du Comité de la langue de l'histoire et des arts... Note sur le crédit affecté aux sociétés savantes Liste des membres honoraires Liste manuscrite des membres Note sur un nouveau membre Projet d'arreté du 22 février 1858 Projet d'arrêté du 22 février 1858 Projet d'arrêté Projet d'arrêté du 22 février 1858 Projet n°6 d'arrêté du 22 février 1858 Projet d'arrêté du 22 février 1858 par Gustave Rouland ministre de l'Instruction publique Projet d'arrêté du 22 février 1858 par Gustave Rouland ministre de l'Instruction publique Arrêté d'organisation du Comité des travaux historiques et des sociétés savantes Brouillon de l'arrêté portant sur la nomination des correspondants du ministère de l'Instruction ... Publication au Journal général de l'Instruction publique de l'arrêté portant sur la nomination de... Rapport confidentiel sur le CTHS à Monsieur le Ministre de l'Instruction publique et des culte Arrêté d'organisation pour les deux sections d'histoire et d'archéologie Arrêté portant sur la liste des membres tutélaires des deux sections d'histoire et d'archéologie Arrêté portant sur la liste des membres honoraires du CTHS Rapport imprimé de la Direction du Cabinet du ministre de l'Instruction publique et des Beaux-art...

Zone d'identification

Cote

1.2

Titre

Réformes successives du CTHS

Date(s)

  • 1852-1883 (Production)

Niveau de description

Série

Étendue matérielle et support

Les archives produites par les membres de la CTG sont aujourd'hui très dispersées. Il est difficile d'en évaluer le volume initial.

Zone du contexte

Nom du producteur

(1828 - 1932)

Histoire administrative

L'administration de l'instruction publique depuis la Révolution française est rattachée aux services du ministère de l'Intérieur créé en 1790. Héritière de l'Université impériale instituée par les décrets du 17 mars 1808, et qu'avaient remplacée, pendant les premières années de la Restauration, une "Commission de l'Instruction publique " (1815-1820), puis un "Conseil royal de l'Instruction publique " (1820-1822), l'Université de France fut érigée en département ministériel, le 26 août 1824, par la création du "Ministère des Affaires ecclésiastiques et de l'Instruction publique".
Créé par ordonnance du 4 janvier 1828, le Ministère de l'Instruction publique dure, sous des appellations légèrement variables, jusqu'en juin 1932. Il est alors remplacé par le ministère de l’Éducation Nationale.
Sous le Second Empire, le ministère de l’Instruction publique et des Cultes, administré notamment par Hippolyte Fortoul (1851-1856), Gustave Rouland (1856-1863) puis Victor Duruy (1863-1869), est réparti en plusieurs bureaux et en une division : la Division des Sciences et Lettres. Elle regroupe la gestion des grands établissements scientifiques (par exemple, le Museum d’Histoire Naturelle) mais s’occupe également des indemnités scientifiques attribuées au développement de la recherche. Par ailleurs, le ministère, grâce aux différentes commissions dont il a la tutelle, est en lien permanent avec les sociétés savantes. C’est le cas notamment avec l’actuel Comité des Travaux Historiques et Scientifiques et avec la Commission de Topographie des Gaules qui font appel aux savants locaux, qu’ils nomment correspondants, dans le cadre de leurs recherches archéologiques et historiques dans les différentes régions de France.

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

La nature des documents est très variée : correspondance, arrêtés de nomination, rapports.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés