Série générale 2021001/1-2021001/7 - Fonctionnement

Zone d'identification

Cote

2021001/1-2021001/7

Titre

Fonctionnement

Date(s)

  • 1941-2019 (Production)

Niveau de description

Série générale

Étendue matérielle et support

Support papier et numérique

Zone du contexte

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Librement communicable selon les art. L 213-1 à 213-8 du Code du patrimoine, à l’exception de l'article 2021001/5 communicable après un délai de cinquante ans à compter de la date du document.

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Les registres de prises de vue de radiographie (1977-2013) se trouvent dans le fonds des registres [2018005/22].

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés