Pièce 14 - Procès-verbal d’une séance du comité des Fortifications concernant les travaux à faire au château de Saint-Germain-en-Laye pour le pénitencier militaire

Zone d'identification

Cote

14

Titre

Procès-verbal d’une séance du comité des Fortifications concernant les travaux à faire au château de Saint-Germain-en-Laye pour le pénitencier militaire

Date(s)

  • 24 février 1841 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

1 document sur support papier

Zone du contexte

Nom du producteur

Ministère de la Guerre
(1791 - 1936)

Dépôt

Service historique de la Défense

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

« Secrétariat du comité des Fortifications
Minute d’avis de fonds
Séance du 24 février 1841
[…]
3 (du projet). Pénitencier militaire
Mettre en communication les réfectoires
(dessin n° 2)
[Fonds demandés :] 150 f. [Fonds votés :] 150 f.
A accorder. »

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d'accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

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    Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

    Instruments de recherche

    Instrument de recherche

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    Unités de description associées

    Descriptions associées

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    Identifiant(s) alternatif(s)

    SHD

    GR 1 VK 258

    Mots-clés

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    Mots-clés - Noms

    Mots-clés - Genre

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    Dates de production, de révision, de suppression

    Langue(s)

    • français

    Écriture(s)

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      Zone des entrées