Zone d'identification
Cote
363
Titre
Date(s)
- 6 août 1880 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1 document sur support papier
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
« M. Phily, rapporteur, continue par la lecture de son rapport sur les pièces de comptabilité jointes aux deux projets concernant le rétrécissement de celui des fossés du château de Saint-Germain-en-Laye qui est en bordure sur la place du Théâtre, le dit rétrécissement motivé par l’emplacement choisi par le monument élevé à M. Thiers et par les dimensions qu’on a données à l’entourage.
Après discussion et en avoir délibéré, le conseil adopte le rapport de M. le contrôleur et formule l’avis suivant
Avis
Seine-et-Oise, Saint-Germain
Rétrécissement du fossé en bordure sur la place du Théâtre, construction d’un pont provisoire en charpente
Examen du devis
Le conseil,
Vu le rapport de M. Questel, inspecteur général, et l’avis du conseil en date du 27 juillet dernier,
Après avoir entendu M. Phily en son rapport sur les pièces de comptabilité qui accompagnent les deux projets,
Considérant qu’à celui de ces projets qui, sans dessins présentés, fait seulement mention de l’établissement d’un pont provisoire en charpente est joint un devis dont le montant est de 3898,14, qu’un autre devis des travaux définitifs du mur de soutènement qui devra remplacer ce pont provisoire accompagné des dessins que le conseil a approuvés,
Considérant qu’il résulte du travail de M. le contrôleur que l’évaluation de 3898,14 pour les travaux du pont provisoire doit être portée à 6442,95 et que le chiffre des travaux définitifs à exécuter pour l’établissement du mur de soutènement doit être élevé à 41984,20, d’où un total de 48427,15 pour l’ensemble des travaux si les deux projets devaient être mis à exécution,
Sous la réserve des observations qui précèdent,
Est d’avis que le travail de révision de M. le contrôleur peut être approuvé et peut servir de base en cas d’exécution des divers travaux en question.
Le président
Le secrétaire »
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes sur la langue et l'écriture
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Instrument de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
AN
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
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Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français