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Pièce 14 - Affiche du règlement de police du chemin de fer de Paris à Saint-Germain-en-Laye

Zone d'identification

Code de référence

14

Intitulé

Affiche du règlement de police du chemin de fer de Paris à Saint-Germain-en-Laye

Date(s)

  • vers 1837 (Production)

Niveau de description

Pièce

Importance matérielle et support

1 document sur support papier

Zone du contexte

Nom du producteur

Préfecture du département de Seine-et-Oise (1790-1968)

Histoire administrative

La loi du 28 pluviôse an VIII place un préfet à la tête de chaque département. Celui-ci s'entoure de services qui, constituant ce qu'on appelle la préfecture, instruisent les affaires et préparent les décisions qui sont de sa compétence. La préfecture de Seine-et-Oise sera supprimée en même temps que le département du même nom, le 1er janvier 1968, dans le cadre de la réorganisation territoriale de la région parisienne.

Institution de conservation

Histoire archivistique

Modalités d'entrée

Zone du contenu et de la structure

Présentation du contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions reliés

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

AD78

S Chemin de fer 24/AF-3

Points d'accès

Points d'accès sujets

Points d'accès lieux

Points d'accès Noms

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service responsable de la description

Règles et/ou conventions utilisées

Niveau d'élaboration

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Métadonnées de l'objet numérique

Nom du fichier

FRAD078_000-174_000-000-050.jpg

Type de support

Image

Type MIME

image/jpeg

Taille du fichier

4.8 MiB

Déposé

28 juillet 2017 11:59

Zone des droits sur l'objet numérique (Matrice)

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Zone des entrées

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