Sous-série 2017001/1 - Création et fonctionnement

Zone d'identification

Cote

2017001/1

Titre

Création et fonctionnement

Date(s)

  • 1980-2016 (Production)

Niveau de description

Sous-série

Étendue matérielle et support

1 unité

Zone du contexte

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Création, organisation et présentation du service BAC : correspondance, notes manuscrites [années 1980-1993] 
Eléments de budget pour action culturelle et communication (1987, 1988, 1994, 2001)
Marchés à procédure adaptée pour des visites théâtralisées, spectacles promenade : avis de publicité, règlement de la consultation, acte d'engagement, cahier des clauses particulières, bordereau de prix unitaires (2011)
Bons de commande (2007-2012)
Création de locaux pour le service d’action culturelle : plans, notes manuscrites, état du projet (1992, 1997)
Notes de service (1999-2011)
Rapports d’activité du service Action culturelle (1985-2003)
Dossiers RH de proximité : J. B. (1991, 2003), H. B. (2002), D. O. (2001, 2002) : fiches de poste, fiche d’évaluation
Comptes-rendus de réunion des services culturels des musées nationaux (1994, 2000)
Comptes-rendus de réunion (2015, 2016)

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Les bons de commande : à conserver 10 ans puis à éliminer.

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Les dossiers RH sont communicables après 50 ans à la date du document le plus récent.

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés