Série 3.7 - Cultes, instruction publique, assistance publique

Zone d'identification

Cote

3.7

Titre

Cultes, instruction publique, assistance publique

Date(s)

  • 1553-1718 (Production)

Niveau de description

Série

Étendue matérielle et support

680 pièces

Zone du contexte

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

La série ancienne thématique GG rassemble :

  • Actes provenant des paroisses : baptêmes, mariages, sépultures antérieurs au 20 septembre 1792.
  • Registres protestants postérieurs à la révocation de l'édit de Nantes (à noter que les greffes des sièges royaux, bailliages ou sénéchaussées ont pu conserver un exemplaire des registres anciens d'état civil, registres qui ont été, par la suite, transférés aux différentes Archives départementales).
  • Correspondance avec l'intendant concernant les naissances, mariages et décès.
  • Clergé séculier et régulier, chapelles, confréries, comptes et inventaires de fabriques (documents concernant les rapports de la ville avec les établissements religieux, à l'exclusion des documents faisant parties des archives de ceux-ci. Ces derniers se trouvent aux Archives départementales. Toutefois, les archives communales peuvent comprendre exceptionnellement des expéditions de comptes et inventaires de fabriques établies pour être présentées au corps de ville. Le caractère municipal de ces expéditions apparaît soit par le protocole initial ou final, soit par les formules de collation).
  • Exercice de la religion réformée, poursuites contre les protestants, saisie et gestion de leurs biens.
  • Culte israélite.
  • Universités, collèges, jésuites, oratoriens, etc.; écoles de droit, de médecine, de dessin, de sciences et arts (documents relatifs aux rapports de la municipalité avec ces établissements, sauf le cas où il s'agirait d'institutions municipales disparues avant 1789 et dont les archives propres se seraient trouvées régulièrement réunies à celles de la ville) ; petites écoles.
  • Représentations théâtrales.
  • Médecins, chirurgiens et sages-femmes.
  • Règlements et administration des hôpitaux, maladreries, asiles d'aliénés, bureaux de secours (documents relatifs aux rapports de la municipalité avec ces établissements ou concernant la part dévolue au corps de ville dans leur administration). Santé maritime.
  • Mendicité.
  • Épidémies.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Instrument de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

AC SGL

Série GG

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés