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Fonds Ernest Desjardins

  • 2017003/1-2017003/11
  • Fonds
  • 1865-1884

Le fonds Ernest Desjardins rassemble des archives privées. Il contient principalement des dossiers de travail personnels rassemblant des documents divers : albums, carnets, notes manuscrites, listes, lettres, croquis, dessins, cartes, coupures de presse,…
Cet ensemble a été classé en deux grandes parties qui ont trait à  :

  • Travaux de recherche
  • L’enseignement
    La partie « recherche » réunit ce qui semble être des relevés préparatoires en vue de publication d’ouvrages :
    Notice sur les monuments épigraphiques de Bavai et du musée de Douai, inscriptions, cachets d’oculistes, empreintes de potiers, voies romaines. Douai, 1873 (communication faite à la Société d’agriculture, sciences et arts de Douai. - extrait du T. XI, 2e série, de ses « Mémoires ») , L. Crépin.
    Acta musei nationalis Hungarici. Monuments épigraphiques du musée national hongrois, dessinés et expliqués. Budapest, 1873, impr. De l’Université royale hongroise par les soins de Dom Floris Romer.
    Desiderata du « Corpus inscriptionum latinarum » de l’Académie de Berlin. Notice pouvant servir de Ier (-Ve) supplément. Le Musée épigraphique de Pest. (Les Balles de fronde de la République. Guerre sociale, guerre servile, guerre civile.). Paris, 1873-1876, F. Vieweg.
    Quant à la partie « enseignement », elle rassemble principalement des notes manuscrites de cours qui lui servent, sans doute, pour ses leçons données à l’École pratique des hautes études.
    La plupart des documents ne sont pas datés. Toutefois, l’on peut se référer aux Annuaires de l’École pratique des hautes études (1874-1882) qui mentionnent la liste des élèves et auditeurs de Léon Renier et d’Ernest Desjardins, ainsi que le contenu des séances de cours portant sur divers sujets selon les années : tribus romaines, condition des personnes, cursus honorum, armée romaine,...

Desjardins, Ernest

Travaux et suivi des travaux du Château de Saint-Germain-en-laye

  • 2016006
  • Fonds
  • 1959-2016

Le fonds rassemble une typologie documentaire propre à l’activité de conservation, de restauration, d’aménagement et d’entretien d’un monument historique.

Nomenclature budgétaire
La nomenclature budgétaire des travaux de restauration est exprimée en titres (annualité), chapitres (spécialité) et articles (unité). Elle se présente sous la forme de chapitres budgétaire. Parmi les titres du budget de l’État nous retrouvons :

  • le Titre III pour les dépenses de fonctionnement des services correspondent aux dépenses courantes de l’État (personnels, fonctionnement, entretien). Dans le cadre du Domaine, il s’agit essentiellement de dépenses pour les travaux d’entretien ou d’intervention ponctuelles auxquels peuvent s’ajouter de travaux d’aménagement ou d’accueil. Les crédits ouverts sur ce titre doivent être consommés dans l’année, c’est la stricte application de l’annualité budgétaire.
  • le Titre V correspond aux dépenses d’investissement de l’État, c’est-à-dire aux travaux de gros œuvres. Ces dépenses concernent les opérations impossibles à mener en une année.

Il existe un cadre particulier du budget des monuments historiques appartenant à l’État, pour lesquelles la nomenclature budgétaire s’exprime essentiellement dans les quelques chapitres suivants :

  • chapitre 31-90 : vacations ;
  • chapitre 34-97 : fonctionnement ;
  • chapitre 35-20 : travaux d’entretien ;
  • chapitre 56-20 : travaux de grosses réparations.

Procédure pour les gros travaux
Le gros œuvre correspond aux travaux de conservation ou de restauration nécessités par l’état des monuments les plus gravement atteints. Ces travaux sont financés sur le chapitre 56-20 article 50. Ils sont menés sous la maîtrise d’ouvrage du SNT. Le maître d’œuvre est l’ACMH territorialement compétent, c’est-à-dire qu’il établit le projet et en contrôle l’exécution. Il travaille en plusieurs étapes :

  1. L’étude préalable (EP) dont l’objectif est d’avoir une connaissance précise des travaux à conduire, et de leur éventuel phasage. Elle fait l’historique du bâtiment et propose des restaurations. Elle a valeur de permis de construire.

  2. Le projet architectural et technique (PAT) fait partie du dossier d’appel d’offres (ou dossier de consultation des entreprises) et complète l’étude préalable. Il sert à la mise en concurrence des entreprises. Il comprend :

    • le cahier des clauses techniques et particulières (CCTP) ;
    • un avant-métré : énumération des unités d’œuvre entrant dans une construction et indication de la quantité nécessaire à chacune d’elles ;
    • des documents graphiques : plans, élévations, coupes, tirages photographiques, photomontages, relevés topographiques, plans cadastraux, etc.
      Un PAT est l’équivalent d’un avant-projet détaillé ou définitif (APD) qui comporte des plans détaillés des parties concernées, la définition des moyens et techniques employés, l’estimation définitive des travaux.
  3. Le marché public se compose de plusieurs pièces :

    • l’appel d’offre est la procédure de mise en concurrence et d’attribution de marché comporte le dossier de consultation des entreprises (DCE), le rapport d’analyse des offres et le procès-verbal de la commission d’ouverture des plis ;
    • l’acte d’engagement : document dans lequel l’entreprise, candidate à un marché public, présente son offre et adhère aux clauses définies par l’acheteur. Cet acte est signé par les deux parties ;
    • bordereau de prix : pièce écrite énumérant de façon détaillée les prix des différents articles ;
    • devis descriptif : description technique de l’ensemble de l’ouvrage et des modes d’exécution, les contraintes techniques et les matériaux utilisés ;
    • devis estimatif : montant estimé des travaux ;
    • devis quantitatif : liste des éléments d’ouvrages (fournitures) ;
    • cahier des clauses administratives particulières (CCAP) : pièce contractuelle rappelant les règles administratives et les pénalités encourues en cas de non-respect du contrat ;
    • cahier des clauses techniques particulières (CCTP) : pièce contractuelle détaillant les fournitures et de leur mise en œuvre ;
    • avant-métré ;
    • documents graphiques.
  4. Le suivi des travaux :

    • l’ordre de service : document enjoignant une entreprise à réaliser les travaux pour lesquels l’accord a été passé ;
    • situation de travaux : pièce établie périodiquement par le maître d’œuvre, indiquant les quantités d’ouvrages (matériaux) et les prix correspondant ;
    • comptes rendus de réunion de chantier ;
    • attachement : document écrit ou graphique réalisé au cours des travaux ou dès la fin servant à l’établissement de mémoires, et permettant la vérification des travaux ;
    • mémoire : état détaillé des travaux exécutés et des sommes dues, dressé par l’entrepreneur ou le maître d’œuvre, à la fin de travaux en vue du règlement ;
    • garantie décennale : garantie due par les constructeurs au maître d’ouvrage pendant dix ans à compter de la réception des ouvrages.
  5. La création du dossier documentaire des ouvrages exécutés (DOE ou DDOE) ou rapport de restauration.
    L’initiative du lancement d’une procédure appartient soit au directeur de l’organisme, soit aux services dépendant de la direction du patrimoine. Au cours des visites pluriannuelles faites par l’ABF, l’ACMH ou le CRMH, l’administrateur constate avec l’aide de ce dernier les désordres. Si ceux-ci sont de faible importance, il voit avec l’ABF comment les réduire, éventuellement sur des crédits d’entretien. S’ils sont importants, l’ABF saisit, en liaison avec l’administrateur, le CRMH du problème. Celui-ci, accompagné de l’ABF et de l’ACMH, prend la mesure des travaux à mener. Le CRMH, après consultation de l’administrateur sur une éventuelle priorité, commande à l’ACMH une étude préalable. La durée de l’étude préalable est de six mois. À la réception de l’étude, le CRMH demande obligatoirement l’avis de l’inspection des monuments historiques et de l’inspection générale des monuments historiques territorialement compétentes. Cet avis est réputé favorablement dans un délai de deux mois, avant de passer à la phase suivante de mise au point du projet de restauration par la commande d’un PAT. Le délai est de sept mois au minimum après la réception de la commande par l’ACMH du PAT. On peut considérer qu’à partir du moment où la commande d’étude préalable a été passée à l’ACMH, un délai moyen de deux ans est inévitable avant le commencement des travaux, compte-tenu des contraintes d’avis, de marchés, de gestion comptable, etc. Le CRMH engage les crédits et parallèlement, passe commande du PAT, prépare les marchés et les appels d’offre, passe les marchés. L’ACMH signe alors les ordres de services aux entreprises et suit le déroulement des travaux. Il importe que le règlement du chantier soit élaboré en concertation entre l’ACMH et le directeur. Chaque réunion de chantier doit se faire en présence du directeur. La réception des travaux est réalisée par l’ACMH, le directeur et le CRMH.

Procédure pour les travaux d’entretien
L’entretien correspond à l’action préventive ou curative, qui, avec des moyens réduits, empêche l’apparition d’un désordre, le supprime ou en arrête l’extension. Elle est l’entière responsabilité du directeur. L’ABF doit au cours de ses visites d’inspection pluriannuelles, le lui rappeler. L’action curative appartient à l’ABF en concertation avec l’ACMH et le directeur. L’ABF est obligatoirement le maître d’œuvre de ces travaux. Il dispose d’un crédit annuel dont il assume la programmation. L’ordre de service des travaux d’entretien est établi suivant un modèle défini. Une copie est adressée au conservateur régional ainsi qu’à l’ACMH. L’ABF signe le permis de feu autorisant l’entreprise à entreprendre des travaux.

Procédure pour les travaux neufs
Dans certains cas, des travaux d’investissement doivent être menés afin d’aménager dans le monument un accueil, des locaux professionnels, voire des bureaux ou des logements. Lorsque ces travaux ne modifient pas les parties sensibles du monument, le régime des travaux sur les immeubles classés parmi les monuments historiques ne s’applique plus. Il faut alors appliquer les textes sur l’ingénierie. Dans la plupart des cas l’initiative appartient au directeur de faire connaître, au travers de son rapport d’activité annuel, ses besoins en matière de travaux d’amélioration : de l’accueil du public, des conditions de travail de ses agents, des logements de service. Un programme détaillé de l’opération doit alors être effectué en liaison avec les utilisateurs du monument, l’ABF, l’ACMH et le CMN afin de vérifier la nécessité et la faisabilité du projet au regard des exigences des biens et du public, et du respect du monument.

Musée d'Archéologie nationale - Domaine national de Saint-Germain-en-Laye

Fonds de la Mission du Développement culturel, de la communication et du numérique

  • 2017001/1-2017001/67
  • Fonds
  • 1879-2017

Sont décrites ici les archives relevant des fonctions attribuées à la Mission du Développement culturel, de la communication et du numérique. Il s’agit essentiellement des archives des anciens responsables du service du Développement culturel et des Publics, du responsable actuel du service de la Communication et du mécénat.
Les archives du service Production des expositions n’ont pas été collectées puisqu’elles sont toujours utilisées par le producteur et n’apparaissent donc pas dans cet instrument de recherche. Elles seront collectées au terme de leur durée d’utilité administrative. C’est également le cas pour le service du Développement de la politique numérique. À noter que ce dernier ne produit quasiment plus de documents papier. Les fonds de dossier (ou dossiers- maître) sont nativement numériques. Seuls des courriers électroniques du service photographique ont été collectés et présentés dans cet instrument de recherche.
La production et la constitution des dossiers de la Mission sont impactées par les actions en collaboration avec la Réunion des Musées Nationaux – Grand Palais. En effet, chaque institution garde les documents qu’il a produits dans le cadre de son activité. Ainsi il est conseillé de consulter également les archives de la RMN-GP pour avoir une vision complète de l’ensemble archivistique concerné.
Attention: la correspondance du service du Développement de la politique numérique/production photographique est consultable sous format numérique.

Mission du Développement culturel, de la communication et du numérique

Fonds de correspondance ancienne

  • 2019007
  • Fonds
  • 1862 - 1956

Musée d'Archéologie nationale - Domaine national de Saint-Germain-en-Laye

Fonds Charles Cournault

  • 2019001
  • Fonds
  • 1852 - 1884

Le fonds est constitué de quatre albums de dimensions standard (48,5 x 31 cm). Les planches de dessins et de photographies, accompagnées de notes et de plans, ont été reliées par le musée afin de faciliter leur manipulation. On observe une différence notable entre les dessins les plus anciens (1852-1873) et les plus récents (1873-1884). Les premiers sont sur papier blanc et lisse, de dimensions très variables, réalisés à l’aquarelle ou au crayon. Ils ont été collés sur des planches de papier cartonné de dimensions égales pour être reliés en albums. Les derniers sont exclusivement des dessins à l’aquarelle gouachée réalisés sur du papier spécial, produit dans les Vosges, et de dimensions standardisées : 30x43 cm pour les planches simples ; 21 à 30 x 90 cm pour les planches doubles (exclusivement des épées) ; rarement 58 x 43 cm.
Les deux premiers albums ont été reliés en 1875, la reliure du troisième est envisagée en 1879 et le dernier a été constitué en album après 1884. Malgré la provenance d’origines diverses des documents iconographiques (dons ; achats) et les dates différentes des reliures, ces quatre albums sont numérotés de manière continue et constituent un ensemble.
Les quatre albums contiennent majoritairement des dessins, exécutés par Charles Cournault. Il est toutefois possible de noter la présence de 10 photographies, 2 lithographies et gravures, ainsi que quelques feuillets de notes, accompagnant généralement le premier don de dessins. La quasi-totalité des dessins représentent des objets, à l’exception de trois plans : le plan de l’enceinte druidique située sur la hauteur des Fourches près de Langres, copie d’un plan dressé par Henri Cournault, colonel du génie (album 1, pl. 13) ; et deux plans des sites lacustres de Chevroux et Corcelettes qui sont des copies de plans exécutés par Arnold Morel-Fatio, conservateur du musée archéologique de Lausanne (album 4, pl. 125-126). Dans une perspective ethno-anthropologique, Charles Cournault s’intéresse également à l’usage des objets modernes qui ressemblent aux objets archéologiques et plusieurs dessins d’objets d’Afrique, d’Asie ou d’Europe moderne vont dans ce sens.

Charles Cournault dessine au crayon ou à l’aquarelle rehaussée de gouache. Les objets sont généralement représentés grandeur nature. Seuls des objets de grandes dimensions, comme certains vases, ont été dessinés à échelle réduite au 1/3. Il ne précise pas toujours la modification de l’échelle mais l’explique dans ses rapports de mission. Pour les épées, il lui arrive de dessiner aussi des coupes des objets avec des traits de section. Dans le cas d’objets abîmés ou incomplets, Charles Cournault trace parfois au trait simple le contour originel de l’objet. La plupart des dessins sont signés « Ch. Cournault » ou « Ch. Ct. ».
Chaque planche est légendée, la provenance de l’objet est rigoureusement indiquée dès lors qu’elle est connue. Charles Cournault s’appuie pour ce travail sur les catalogues publiés et sur ses entretiens avec les conservateurs des musées concernés. À partir de 1872, les légendes sont normalisées : le lieu de conservation est situé dans l’angle supérieur gauche, le lieu de découverte et l’identification des objets représentés sont placés en partie basse. Cette normalisation suppose un classement des planches par lieu de conservation (musées et collections particulières) lié au contexte de réalisation des dessins, tel qu’il a été conservé à la Bibliothèque nationale de France. Il ajoute parfois quelques développements supplémentaires, par exemple la date de découverte de l’objet ou, plus rarement, l’inventeur. De minimes corrections apparaissent, elles ont été faites au musée : il est ainsi possible d’y reconnaître l’écriture de Gabriel de Mortillet.

Les critères qui ont régi l’organisation des planches au moment de la mise en album ne sont pas ceux d’origine. Par exemple, la fig. 17 de la planche 6 de l’album 1 mentionne que les objets 1, 2 et 3 ont été trouvés réunis alors que le dessin ne comporte que la représentation de l’objet 3. Ce découpage postérieur explique peut-être l’absence de lieux de conservation pour certains des dessins. De même, la série de planches produites pour l’exposition du congrès de Bonn a une numérotation d’origine qui n’a pas été suivie et elles se retrouvent aujourd’hui éclatées entre les albums 1, 2 et 4 (les figures concernées ont une numérotation P. I à X dans l’angle supérieur gauche). Celle réalisée au moment du congrès de Pesth sur des objets de l’exposition du congrès et du musée de Pesth est aussi éclatée sur différentes planches de l’album 4. Les deux planches concernant le casque de Breuvannes ont été positionnées à deux endroits très différents de l’album 4 (pl. 23 et pl. 80), ce qui laisse à penser que l’ordre des planches dans ce dernier album n’a pas été réfléchi. Une numérotation au crayon à papier présente sur quelques planches suggère un ordre de classement différent.

Les deux premiers albums se caractérisent également par une absence presque totale de date de réalisation des dessins, à l’exception de ceux réalisés à l’occasion du congrès archéologique de Bonn en septembre 1868 et par deux planches isolées datées de 1873 dans l’album 2 (pl. 9 et pl. 35). L’auteur mentionne davantage la période chronologique de l’objet, avec une précision pour l’âge du Fer reprise des études de F. Troyon. Il consulte parfois les antiquaires, mentionnant par exemple pour la serpe conservée au musée de Besançon que les antiquaires la nomment plutôt Gais ou Gayon (album 1, planche 38, fig. 119). En revanche, la majeure partie des planches des deux derniers albums sont datées avec un grand nombre de planches des années 1878, 1879, 1880 et plus rarement de 1872 et 1882.

Cournault, Charles

Fonds Frédéric Moreau

  • 2019003
  • Fonds
  • 1873 - 1897

Le fonds est composé plusieurs ensembles détaillés ci-dessus (historique de production, mode de classement).
Dans la partie consacrée aux fouilles et explorations dirigées par Frédéric Moreau père, se trouvent 24 registres manuscrits à couverture cartonnée (2019003/1-2019003/24) achetés à la Papeterie Cabasson, 29 rue Joubert à Paris, spécialisée dans les registres. Frédéric Moreau père prend un soin particulier dans le choix de ses registres : le format est identique pour les 19 premiers albums, puis un peu plus grand pour les 5 derniers. La couleur de la couverture change au départ à chaque site fouillé, avant qu’un même registre ne soit consacré à plusieurs fouilles. Des étiquettes mentionnent le nom du site et le numéro du registre dans la série consacrée à ce site (au maximum 4 registres) ; tandis qu’une autre indique le numéro dans la série générale des procès-verbaux (1 à 24). Ces registres contiennent les compte-rendus des fouilles, réalisés au jour le jour et agrémentés de dessins à l’encre ou au crayon et souvent mis en couleur au crayon. Frédéric Moreau père ne rédige pas lui-même et s’adjoint l’aide d’un secrétaire, dont il met en garde le lecteur contre l’orthographe, assurant par ailleurs que les informations sont véridiques sur le fonds. Il semble que sur les 25 années concernées, plusieurs secrétaires se soient succédés. Des pages ou des emplacements sont parfois laissés libres pour des dessins qui n’ont jamais été réalisés (seules des indications et des emplacements réservés attestent parfois les souhaits de l’auteur). Frédéric Moreau ajoute en revanche de fréquentes annotations dans les marges et signe de sa main l’ensemble des registres pour en attester le contenu. En dehors du compte-rendu des fouilles, les registres offrent des statistiques régulières sur le nombre d’objets découverts par période, par type et par sites. On y trouve également plusieurs inventaires de la collection Caranda installée dans l’hôtel Moreau à Paris, une liste précieuse des dons d’objets et d’albums Caranda ainsi que deux inventaires de sa bibliothèque archéologique. Des copies de lettres sont régulièrement intégrées aux registres et Frédéric Moreau mentionne régulièrement les visiteurs de ses fouilles et de ses collections.
À ces registres, s’ajoutent un volume relié comprenant les plans levés par L. A. Poussant du dolmen de Caranda (2019003/25), premier site fouillé par Frédéric Moreau Père en 1873. Ce dernier informe Alexandre Bertrand le 31 novembre 1873 de l’exécution de ce relevé et demande si le musée serait intéressé. Le cas échéant, il serait possible d’en faire une copie. Ce n’est pourtant qu’en 1920 que le volume relié contenant ces plans sera inscrit au registre d’entrée de la bibliothèque du musée des Antiquités nationales.
Quatre listes (2019003/26-2019003/29) concernent la partie de la collection Caranda exposée du vivant de Frédéric Moreau Père chez lui au 98 rue de la Victoire à Paris. Ces listes datent de 1897, environ 1 an avant sa mort et sont à reliés aux nombreux listings présents dans les registres de procès-verbaux.
Avec l’arrivée de la collection Caranda, léguée au musée des Antiquités nationales, entre dans les collections d’objets une photographie d’un membre de la famille Moreau (2019003/30) réalisée par le photographe Waléry (probablement Stanislas Julien Ostrorog dit Waléry), photographe résidant à Paris au 9bis rue de Londres. Identifié comme Adolphe Moreau, la date ne concorde pas et il s’agirait plus vraisemblablement de Thomas-Frédéric Moreau.
L’ensemble suivant comprend tous les éléments (dessins, lithographies, photographie) exposés avec les collections dans la salle Moreau du musée des Antiquités nationales. Elles avaient pour objectif d’illustrer les fouilles et résultats de Frédéric Moreau père alors même que les collections n’étaient pas encore entrées au musée : c’est le cas des huit planches aquarellées réalisées à la demande d’Alexandre Bertrand par Léon Demay son secrétaire et arrivées au musée entre 1879 et 1881. Elles étaient présentées dans un meuble à volet. A l’arrivée de la collection Moreau, les planches sont retirées et deux d’entre elles sont encadrées pour être accrochées sur les murs de la salle consacrée à la donation. Ce lot de planches a rejoint en 2023 le fonds des supports muséographiques (2023001/14). En 1909, le petit-fils de Frédéric Moreau père, Félix Frédéric Moreau, offre au musée un portrait de son père (2019003/34), tirage photographique exécuté par Waléry, auteur de la photographie déjà sus-mentionnée. C’est probablement Félix Frédéric Moreau qui apporte et envoie au musée en 1922 un certain nombre de documents iconographiques destinés à figurer dans la salle Moreau. Il s’agit tout d’abord de deux lithographies d’Eugène Cicéri (Paris, 1813-1890) d’après des dessins d’Émile Sagot (Dijon, 1805-vers 1875) représentant le château de Fère-en-Tardenois (2019003/32). Elles ne sont pas datées mais une lithographie à la thématique similaire, incluse dans un ensemble intitulé Voyages pittoresques et romantiques dans l'ancienne France est conservée au musée des Beaux-arts de la ville de Paris et datée de 1857. Puis viennent cinq dessins d’Eugène Varin représentant les fouilles et les lieux caractéristique d’Armentières (2019003/33), exécutés le 11 octobre 1881 alors que les fouilles de Frédéric Moreau père étaient encore en cours.

Moreau, Thomas Frédéric

Archives institutionnelles. Registres

  • 2018005
  • Fonds
  • 1862 - 2018

Ce fonds comprend 65 registres couvrant de façon lacunaire le fonctionnement du musée d’Archéologie nationale (MAN), entre 1862 et 2018. Notre acception de « registre » est inspirée de la définition proposée par le Portail International Archivistique Francophone (PIAF), c’est-à-dire un document (ou volume), sous format papier ou électronique, dans lequel sont consignés systématiquement des renseignements sommaires permettant d’identifier et de retracer le déroulé d’une fonction d’un musée. Cet ensemble de registres est susceptible d’intéresser tout à la fois l’histoire culturelle, scientifique et sociale de la France.
Ces registres constituent des sources très riches pour l'histoire de la muséologie et de l’archéologie française. Ils témoignent partiellement de l'évolution du fonctionnement financier et logistique, ainsi que de la gestion des collections et de la bibliothèque du Musée d’Archéologie nationale. Ils comportent des éléments pour la compréhension de la constitution, gestion et de l’enrichissement des collections, concernant les objets et les moulages. Certains présentent également des informations socio-professionnelles sur les visiteurs du musée, de la bibliothèque et de la salle d’études, autant d’indicateurs sur le réseau scientifique et social du MAN, au XIXe et XXe siècles.
Les registres de la gestion logistique, comportant notamment des informations sur le type de matériel utilisé pour l’entretien des objets, portent des traces des pratiques anciennes de conservation du musée. Les registres de la gestion de la bibliothèque offrent des éléments sur la constitution, composition et le classement des collections d'ouvrages et des corpus photographiques du musée.
Les registres relatifs à la gestion des ressources humaines du MAN sont particulièrement intéressants pour l’étude du corps de métier des gardiens de musée. Ils témoignent de l’état-civil, parcours professionnel, vie privée, état sanitaire et service militaire des gardiens du MAN. A titre d’exemple, le registre des permissions de congés accordées aux gardiens du MAN (2018005/5) fournit des indices sur leurs activités ludiques (allées à la chasse, voyages, etc.), ou d’autres événements de leur vie privée (mariages, décès, fêtes familiales, naissances). Le registre des gardiens malades (2018005/6) présente des informations sur les maladies des gardiens, ainsi que sur le temps de congé accordé par le médecin pour chaque type de maladie (entre 1867 et 1940); des renseignements susceptibles d’intéresser une étude en médecine du travail, ou une analyse des niveaux de vie de cette catégorie socio-professionnelle.
Peut-être dans un souci d’économie de papier, dans un même registre peuvent se trouver plusieurs types de listes (2018005/1, 2018005/5 et 2018005/15-2018005/18) parfois issues d’activités divergentes.
Certains registres contiennent des feuilles volantes qu’il a été décidé de laisser pour une meilleure compréhension du fonds (2018005/5 et 2018005/15-2018005/18).

Musée d'Archéologie nationale - Domaine national de Saint-Germain-en-Laye

Domaine national de Saint-Germain-en-Laye

  • 2016002
  • Fonds
  • 1903-2010

Soumis au statut des « bâtiments civils et palais nationaux » à la fin du XIXe siècle, puis, à celui des « monuments historiques » en 1962, l’ancien Domaine royal de Saint-Germain-en-Laye est aujourd’hui Domaine national, domaine public et propriété de l’État, affecté au ministère en charge de la Culture. Jusqu’en 2009, date de sa fusion avec le musée d’Archéologie nationale, il est dirigé par un corps d’agents spécialisés dans la conservation du patrimoine architectural et paysager. Le fonds du Domaine national de Saint-Germain-en-Laye résulte de l’activité conjointe de l’agence d’architecture des bâtiments de France et de l’administrateur du Domaine. Cette équipe de conservateurs du patrimoine a pour mission d’assurer la conservation et la mise en valeur de ce Domaine national par l’exécution de travaux d’entretien, d’aménagement, de restauration, d’une part, et par la gestion du personnel des services de surveillance et du jardin d’autre part.

Architectes de l’État : les architectes en chef des monuments historiques (ACMH)
La loi du 30 mars 1887 pour la conservation des monuments historiques Comprend des dispositions instituant le corps des architectes en chef des monuments historiques (ACMH) instauré par le décret du 26 janvier 1892 et dont les statuts sont fixé en 1907. Recruté par un concours d’État, l’ACMH est nommé dans une circonscription par le ministre en charge de la Culture. Il formule toute proposition et avis pour la protection, la bonne conservation, la mise en valeur et la réutilisation des immeubles protégés. Il assiste la conservation régionale des monuments historiques pour la programmation annuelle des travaux. Il définit à la demande du conservateur régional les propositions d’études préalables aux travaux de restauration des monuments historiques classés. Il est chargé, en tant que maître d’œuvre, de diriger les travaux.
Pendant longtemps la conservation du Domaine est distincte de celle du château de Saint-Germain-en-Laye, et relève de l’attribution d’un architecte ou d’un ingénieur nommé par l’administration centrale. Nous sommes parvenus à reconstituer la liste des architectes successifs depuis le règne de Louis-Philippe, sous réserve de nouvelles recherches. Alexandre Prosper Loaisel de Tréogate, « ingénieur des parterres », est connu pour avoir aménagé les jardins suite à la construction de la gare de Saint-Germain en 1847. Vers 1849-1852/1854, Jules Alexandre Cailloux, « architecte des parterres et terrasse », est chargé de la surveillance, de la conservation de la terrasse et du parterre, avant l’arrivée d’un certain Monsieur Dufrayer. À partir de 1879, la fonction conservation du Domaine et celle du château fusionnent. Joseph-Auguste Lafollye (1828-1891), déjà en charge du Domaine, poursuit les travaux de restauration du château entrepris par Eugène Louis Millet (1819-1879) depuis 1855. Pierre-Gérôme-Honoré Daumet (1826-1911) assure la conservation de 1889 à 1911. Louis Jean Hulot (1871-1959), architecte en chef des bâtiments civils et palais nationaux, est ensuite responsable de l’entretien de 1912 à 1939. Son successeur, Jean-Baptiste Hourlier (1897-1987) de 1939 à 1966, est le premier à être appelé « architecte en chef du Domaine de Saint-Germain-en-Laye ». Aujourd’hui, et sous réserve de la découverte de nouveaux documents, il est l’auteur des archives les plus anciennes du fonds. Lui succèdent les architectes en chef des monuments historiques (ACMH) à l’origine de la majorité de la production documentaire du fonds : Louis Blanchet (1927-) de 1966 à 1992, et Bernard Voinchet (1944-) de 1992 à 2001. Le 14 novembre 2001 Jacques Moulin est nommé ACMH pour le « parc du domaine de Saint-Germain-en-Laye ». Cependant le SNT demeure en relation avec Bernard Voinchet jusqu’en 2008 pour l’achèvement des travaux déjà engagés afin d’assurer leur continuité. Entre 2008 et 2010, l’architecte urbaniste de l’État Anne Staub reprend les fonctions. Depuis 2010, Régis Martin est le nouvel ACMH commun au château et au Domaine.
FONCTIONS ET ACTIVITES
Conservation d’un Domaine national
Nomenclature budgétaire. La nomenclature budgétaire des travaux de restauration est exprimée en titres (annualité), chapitres (spécialité) et articles (unité). Elle se présente sous la forme de chapitres budgétaire. Parmi les titres du budget de l’État nous retrouvons :

  • le Titre III pour les dépenses de fonctionnement des services correspondent aux dépenses courantes de l’État (personnels, fonctionnement, entretien). Dans le cadre du Domaine, il s’agit essentiellement de dépenses pour les travaux d’entretien ou d’intervention ponctuelles auxquels peuvent s’ajouter de travaux d’aménagement ou d’accueil. Les crédits ouverts sur ce titre doivent être consommés dans l’année, c’est la stricte application de l’annualité budgétaire.
  • le Titre V correspond aux dépenses d’investissement de l’État, c’est-à-dire aux travaux de gros œuvres. Ces dépenses concernent les opérations impossibles à mener en une année.

Il existe un cadre particulier du budget des monuments historiques appartenant à l’État, pour lesquelles la nomenclature budgétaire s’exprime essentiellement dans les quelques chapitres suivants :

  • chapitre 31-90 : vacations ;
  • chapitre 34-97 : fonctionnement ;
  • chapitre 35-20 : travaux d’entretien ;
  • chapitre 56-20 : travaux de grosses réparations.

Procédure pour les gros travaux. Il s’agit de travaux de conservation ou de restauration nécessités par l’état des monuments les plus gravement atteints. Ces travaux sont financés sur le chapitre 56-20 article 50. Ils sont menés sous la maîtrise d’ouvrage des DRAC ou du SNT. Le maître d’œuvre est l’ACMH territorialement compétent, c’est-à-dire qu’il établit le projet et en contrôle l’exécution. Il travaille en plusieurs étapes :

L’étude préalable (EP) dont l’objectif est d’avoir une connaissance précise des travaux à conduire, et de leur éventuel phasage. Elle fait l’historique du bâtiment et propose des restaurations. Elle a valeur de permis de construire.

Le projet architectural et technique (PAT) fait partie du dossier d’appel d’offres (ou dossier de consultation des entreprises) et complète l’étude préalable. Il sert à la mise en concurrence des entreprises. Il comprend :

  • le cahier des clauses techniques et particulières (CCTP) ;
  • un avant-métré : énumération des unités d’œuvre entrant dans une construction et indication de la quantité nécessaire à chacune d’elles ;
  • des documents graphiques : plans, élévations, coupes, tirages photographiques, photomontages, relevés topographiques, plans cadastraux, etc.
    Un PAT est l’équivalent d’un avant-projet détaillé ou définitif (APD) qui comporte des plans détaillés des parties concernées, la définition des moyens et techniques employés, l’estimation définitive des travaux.

Le marché public se compose de plusieurs pièces :

  • l’appel d’offre est la procédure de mise en concurrence et d’attribution de marché comporte le dossier de consultation des entreprises (DCE), le rapport d’analyse des offres et le procès-verbal de la commission d’ouverture des plis ;
  • l’acte d’engagement : document dans lequel l’entreprise, candidate à un marché public, présente son offre et adhère aux clauses définies par l’acheteur. Cet acte est signé par les deux parties ;
  • bordereau de prix : pièce écrite énumérant de façon détaillée les prix des différents articles ;
  • devis descriptif : description technique de l’ensemble de l’ouvrage et des modes d’exécution, les contraintes techniques et les matériaux utilisés ;
  • devis estimatif : montant estimé des travaux ;
  • devis quantitatif : liste des éléments d’ouvrages (fournitures) ;
  • cahier des clauses administratives particulières (CCAP) : pièce contractuelle rappelant les règles administratives et les pénalités encourues en cas de non-respect du contrat ;
  • cahier des clauses techniques particulières (CCTP) : pièce contractuelle détaillant les fournitures et de leur mise en œuvre ;
  • avant-métré ;
  • documents graphiques.

Le suivi des travaux :

  • l’ordre de service : document enjoignant une entreprise à réaliser les travaux pour lesquels l’accord a été passé ;
  • situation de travaux : pièce établie périodiquement par le maître d’œuvre, indiquant les quantités d’ouvrages (matériaux) et les prix correspondant ;
  • comptes rendus de réunion de chantier ;
  • attachement : document écrit ou graphique réalisé au cours des travaux ou dès la fin servant à l’établissement de mémoires, et permettant la vérification des travaux ;
  • mémoire : état détaillé des travaux exécutés et des sommes dues, dressé par l’entrepreneur ou le maître d’œuvre, à la fin de travaux en vue du règlement ;
  • garantie décennale : garantie due par les constructeurs au maître d’ouvrage pendant dix ans à compter de la réception des ouvrages.

La création du dossier documentaire des ouvrages exécutés (DOE ou DDOE) ou rapport de restauration.

L’initiative du lancement d’une procédure appartient soit à l’administrateur du Domaine, soit aux services dépendant de la direction du patrimoine. Au cours des visites pluriannuelles faites par l’ABF, l’ACMH ou le CRMH, l’administrateur constate avec l’aide de ce dernier les désordres. Si ceux-ci sont de faible importance, il voit avec l’ABF comment les réduire, éventuellement sur des crédits d’entretien. S’ils sont importants, l’ABF saisit, en liaison avec l’administrateur, le CRMH du problème. Celui-ci, accompagné de l’ABF et de l’ACMH, prend la mesure des travaux à mener. Le CRMH, après consultation de l’administrateur sur une éventuelle priorité, commande à l’ACMH une étude préalable. La durée de l’étude préalable est de six mois. À la réception de l’étude, le CRMH demande obligatoirement l’avis de l’inspection des monuments historiques et de l’inspection générale des monuments historiques territorialement compétentes. Cet avis est réputé favorablement dans un délai de deux mois, avant de passer à la phase suivante de mise au point du projet de restauration par la commande d’un PAT. Le délai est de sept mois au minimum après la réception de la commande par l’ACMH du PAT. On peut considérer qu’à partir du moment où la commande d’étude préalable a été passée à l’ACMH, un délai moyen de deux ans est inévitable avant le commencement des travaux, compte-tenu des contraintes d’avis, de marchés, de gestion comptable, etc. Le CRMH engage les crédits et parallèlement, passe commande du PAT, prépare les marchés et les appels d’offre, passe les marchés. L’ACMH signe alors les ordres de services aux entreprises et suit le déroulement des travaux. Il importe que le règlement du chantier soit élaboré en concertation entre l’ACMH et l’administrateur. Chaque réunion de chantier doit se faire en présente de l’administrateur. La réception des travaux est réalisée par l’ACMH, l’administrateur et le CRMH.

Procédure pour les travaux d’entretien. L’entretien correspond à l’action préventive ou curative, qui, avec des moyens réduits, empêche l’apparition d’un désordre, le supprime ou en arrête l’extension. L’administrateur a le devoir de veiller au bon état du monument. Cette action préventive consiste essentiellement en balayage, nettoyage des créneaux et fossés, émoulage, dégorgement, etc. Elle est l’entière responsabilité de l’administrateur. L’ABF doit au cours de ses visites d’inspection pluriannuelles, le lui rappeler. L’action curative, quant à elle, appartient à l’ABF en concertation avec l’ACMH et l’administrateur. L’ABF est obligatoirement le maître d’œuvre de ces travaux. Il dispose d’un crédit annuel dont il assume la programmation. L’ordre de service des travaux d’entretien est établi suivant un modèle défini. Une copie est adressée au conservateur régional ainsi qu’à l’ACMH. L’ABF signe le permis de feu autorisant l’entreprise à entreprendre des travaux.

Procédure pour les travaux neufs. Dans certains cas, des travaux d’investissement doivent être menés afin d’aménager dans le monument un accueil, des locaux professionnels, voire des bureaux ou des logements. Lorsque ces travaux ne modifient pas les parties sensibles du monument, le régime des travaux sur les immeubles classés parmi les monuments historiques ne s’applique plus. Il faut alors appliquer les textes sur l’ingénierie.Le maître d’ouvrage, conservateur régional attaché à la DRAC, SNT ou CMN, peut, pour assurer la maîtrise d’œuvre de l’opération, faire appel soit à un architecte libéral, soit à l’ACMH, soit à l’ABF. Dans la plupart des cas l’initiative appartient à l’administrateur qui doit faire connaître, au travers de son rapport d’activité annuel, ses besoins en matière de travaux d’amélioration : de l’accueil du public, des conditions de travail de ses agents, des logements de service. Un programme détaillé de l’opération doit alors être effectué en liaison avec le utilisateurs du monument, l’ABF, l’ACMH, le conservateur régional et le CMN afin de vérifier la nécessité et la faisabilité du projet au regard des exigences des biens et du publics, et du respect du monument.

La protection des abords. Selon la loi de 1943, sont protégés les abords des monuments, donc tout immeuble placé dans un périmètre de 500 mètres. Toute destruction construction, restauration doit obtenir l’accord préalable de l’ABF ou de l’ACMH.

L’accueil et la surveillance d’un Domaine national

La direction du patrimoine fait appel à un corps d’agents spécifiques pour la gestion des monuments historiques. Ces agents interviennent essentiellement en qualité de gardiens ou de jardiniers et sont placés sous la responsabilité de l’administrateur du Domaine :

  • les agents de surveillance et de magasinage appartiennent au corps des techniciens des services culturels et des bâtiments de France, et se composent des agents techniques de surveillance et de magasinage, des agents chefs de surveillance et de magasinage et des techniciens des services culturels ;
  • les jardiniers appartiennent au corps des techniciens d’art et se composent de maîtres-ouvriers, d’ouvriers professionnels, de techniciens d’art et de chefs de travaux d’art ;
  • les aides-jardiniers appartenant au corps des ouvriers professionnels ;
  • les agents de service appartenant au corps des agents techniques.
    Les agents d’un Domaine national sont gérés au niveau des DRAC (notation, propositions d’avancement), de la direction du patrimoine et de la direction de l’administration générale.

L’actuel instrument de recherche décrit l’ensemble des archives relevant du cœur de métier du double producteur, les architectes de l’État et l’administrateur. Trois fonctions ont été identifiées :

  • la conservation du Domaine est assurée principalement par les architectes de l’État, et coordonnée par l’administrateur, sous la tutelle du CRMH et en collaboration avec le SNT. La conservation comprend l’ensemble des travaux d’entretien dirigés par l’ABF et les gros ouvrages de restauration dirigés par l’ACMH.
  • l’accueil et la surveillance du Domaine est une fonction attribuée exclusivement à l’administrateur.
  • la gestion immobilière des propriétés, parcelles et concessions est assurée par l’administrateur sous la tutelle du CMN.
    Ces trois fonctions sont reproduites dans le plan général de l’instrument de recherche.
    La série « Conservation du Domaine » se décline en deux sous-séries : l’entretien et le gros œuvre. La sous-série « Entretien » respecte le double classement originel conçu par le producteur :
  • un classement chronologique annuel : seules les pièces récapitulatives par année ont été conservées. Les documents comptables (factures et devis) ayant dépassée leur durée légale de conservation de 10 ans, ainsi que les bordereaux d’envoi et de réception ont été éliminés.
  • un classement topographique en fonction des sites pour des actions d’entretien récurrentes.
    Ont été conservés :
  • la correspondance comportant des informations de premier ordre permettant d’éclairer le fonctionnement des travaux d’entretien et d’expliquer les motivations à enclencher les procédures de travaux ;
  • la correspondance sur les dotations budgétaires annuelles ;
  • les pièces de marchés ;
  • certains documents comptables lorsque aucune pièce récapitulative n’existe afin de garder trace des modes de fonctionnement de l’entretien sur toute la chronologique.
    La sous-série « Gros œuvre » suit la logique d’un classement topographique et rassemble toutes les typologiques de documents propre au métier d’architecte : études préalables, PAT, pièces de marché, DDOE, documents graphiques et attachements figurés.
    Gestion immobilière du domaine :
  • contrats et baux d’occupation ;
  • le suivi de l’achat des parcelles sous la Terrasse.

Musée d'Archéologie nationale - Domaine national de Saint-Germain-en-Laye

Fonds Henri Hubert

  • 2016001
  • Fonds
  • 1878-1987

Le fonds Henri Hubert mêle intrinsèquement des archives publiques et des archives privées. Il est constitué essentiellement de dossiers de travail rassemblant des documents divers : carnets, notes manuscrites, tapuscrits, rapports, listes, lettres, cartes postales, croquis, dessins, cartes, tirages photographiques, revues, brochures, coupures de presse, extraits de notice, extraits de publications, tirés à part, factures, etc.
Ces dossiers sont classés dans huit grandes parties ayant trait à :

  • la formation d'Henri Hubert au lycée Louis-le-Grand, à l’École normale supérieure et à l’École pratique des hautes études ;
  • ses activités d'enseignant à l’École pratique des hautes études et à l’École du Louvre ;
  • ses nombreux travaux de recherche en vue de publications ;
  • ses activités d'attaché libre puis de conservateur adjoint au musée des Antiquités nationales (étude des collections et muséographie, acquisitions, gestion administrative, correspondance) ;
  • ses voyages et missions sur le territoire français et à l'étranger ;
  • sa participation à la sous-commission des monuments préhistoriques ;
  • ses activités durant la Première Guerre mondiale et les mois qui suivirent l'armistice ;
  • le rassemblement de ses ressources documentaires ;
    Une partie concerne ensuite sa vie privée, et le dernier article renferme de la correspondance postérieure à 1927.

Hubert, Henri

Fonds des dépôts

  • 2018003/1-2018003/30
  • Fonds
  • 1867 - 2018

Le fonds des dépôts concerne les dossiers de dépôt clos, c’est-à-dire clôturés suite à la restitution des objets déposés, ou suite à la décision d’attribuer aux dépôts concernés le statut définitif de dépôt perdu ou de dépôt fantôme (dépôt suggéré par certains documents, mais dont l’existence n’a pas pu être confirmée).

Les dossiers de dépôt doivent contenir tous les échanges et documents préalables au dépôt (courriers, notes de travail), ainsi que le suivi administratif des dossiers (proposition de dépôt et de fin de dépôt, arrêtés de mise en dépôt et de fin de dépôt, attestations, devis de transport et d’assurance, bon de décharge et de prise en charge des œuvres). Certains dossiers contiennent également de la documentation relative aux œuvres mise en dépôt (photographies, extraits d’ouvrages et de periodiques, brochures…) ainsi qu’un ou plusieurs inventaires et un récolement.

Comme l’explicite la loi n°2002-5 du 4 janvier 2002 les musées nationaux ont pour missions permanentes de : conserver, restaurer, étudier, enrichir leurs collections et les rendre accessibles au public le plus large. À ces missions d’intérêt public est inhérente la notion de gestion raisonnée des collections, qui recouvre les idées de propriété, de permanence, de documentation et d’accessibilité.

Dépôts des collections
Le cadre juridique et procédural
Le dépôt consiste en la mise à disposition de pièces originale et de moulages appartenant à une collection au profit d’un autre utilisateur qui en reçoit alors la garde temporaire. À la différence des autres structures déposantes, les musées nationaux n’ont pas vocation à réaliser des dépôts au-delà de lieux strictement définis. En vertu de l’article D423-9, « les œuvres confiées à la garde des musées nationaux peuvent faire l’objet d’un dépôt en vue de leur exposition au public : 1° dans les musées de France ; 2° dans les musées étrangers ; 3° dans les monuments historiques appartenant aux collectivités territoriales non affectés à un musée, à condition qu’ils soient ouverts aux publics ; 4° dans les parcs et jardins des domaines nationaux ».

Les musées de l’État ont reçu pour mission dès leur création il y a deux siècles d’irriguer le réseau des musées des collectivités locales en leur confiant, sous des formes juridiques variées, des œuvres susceptibles d’enrichir leurs collections.

C’est sous le Consulat qu’eurent lieu les premières mises en dépôts de peintures venant des collections des muséums du Louvre et de Versailles, enrichies par l’afflux des saisies dans les pays conquis et les confiscations des biens des émigrés. Le 1er septembre 1801, le ministre de l’Intérieur Chaptal soumet aux consuls un rapport visant à envoyer dans quinze villes de provinces 656 tableaux. À charge pour elles de supporter les frais de transport et de présenter les tableaux dans une « galerie convenable pour les recevoir ». Ces envois, officialisés par l’arrêté fructidor an XI, augmentent jusqu’en 1811. Après cette date, la politique de dépôt devient beaucoup plus floue.
Aucun texte ne régit les mises en dépôt d’œuvres des musées nationaux avant le décret du 24 juillet 1910 qui fixe les modalités de dépôts et les conditions requises pour les solliciter. Le décret du 31 août 1911, abrogé depuis, autorise ensuite l’administration des domaines à effectuer, sous la tutelle du ministre des Finances, le récolement des inventaires des œuvres et objets d’art déposés dans les palais, écoles et musées appartenant ou dépendant de l’État. L’article 1er du décret du 8 octobre 1927, lui aussi abrogé, confirme le rôle des musées nationaux dont dépendent « les peintures, sculptures, objets d’art ou de curiosité inscrits sur leurs inventaires qui ont été ou qui pourront être placés, à titre de dépôts, soit dans les palais, hôtels, parcs et jardins ou immeubles quelconques appartenant à l’État, soit dans les musées des départements ou des villes ». Un nouveau décret du 27 décembre 1928 limite la durée des dépôts à trois ans renouvelables. Ils sont alors soumis à l’avis du Comité consultatif des musées nationaux et autorisés par un arrêté ministériel. Ce décret stipule également que les conservateurs doivent étudier tous les échanges possibles dans l’intérêt d’une meilleure répartition des œuvres et peuvent demander le retrait en cas de mauvaises conditions de conservation. Si l’obligation d’exposition n’est pas encore clairement exprimée, les dépositaires reçoivent une visite d’inspection tous les trois ans et à chaque nouveau dépôt. Enfin, le texte du 31 août 1945, sur l’organisation provisoire des musées, fixe la composition du Comité des conservateurs et confirme l’obligation de demander l’avis du Comité consultatif pour les prêts et les dépôts.

Les principales réglementations sur les mouvements des œuvres des musées nationaux sont ensuite réunies en un seul texte dans le décret du 3 mars 1981. Les décisions de dépôts des musées nationaux relèvent alors, s’il s’agit de services à compétences nationales, de la compétence du ministre chargé de la Culture, après examen par la Commission scientifique des musées nationaux. Dans le cas des musées constitués en établissements publics, la décision incombe au président de l’établissement. Certains musées ne sont cependant pas autorisés à mettre les œuvres de leurs collections en dépôt, il s’agit de ceux dont les collections sont issues d’un legs qui l’interdit.
Les dépôts sont consentis pour une durée de cinq ans renouvelable. Toute prorogation de dépôt doit parvenir six mois avant la date de fin de dépôt indiquée dans l’arrêté de mise en dépôt. Elle est soumise à l’examen de la Commission des prêts et dépôts. À défaut, le dépôt cesse de plein droit à la date d’échéance de l’arrêté de mise en dépôt. En cas d’acceptation, un courrier validant la prorogation est envoyé au dépositaire accompagné d’un avenant de l’arrêté du dépôt conclu dans les mêmes conditions. Les bénéficiaires de dépôts peuvent également être autorisés par le ministre chargé de la Culture à prêter des œuvres reçues en dépôts pour des expositions temporaires.

Le dépôt d’une œuvre implique un certain nombre d’engagements de la part du dépositaire : respect des délais, des consignes d’emballage, de transport (prise en charge de l’œuvre si nécessaire) et d’assurance ; exposition régulière au public ; présence ou surveillance régulière de personnels scientifique de conservation ; garantie de sécurité ; entretien et conservation de l’œuvre pendant toute la durée du dépôt ; respect des normes de conservation préventive ; restauration par une personne désignée par le ministre de la Culture ; prise en charge par le dépositaire des coûts de restauration en cas de sinistre ; tenue d’un registre des dépôts par le dépositaire ; interdiction de déplacer les biens déposés sans autorisation préalable ; signalement d’un changement de lieu de présentation de l’œuvre ou modification des dates. Les administrations dépositaires d’œuvres sont également tenues d’envoyer chaque année un état annuel de leurs dépôts.

Une commission de récolement des dépôts d’œuvres d’art est instituée par le décret du 20 août 1996. Mise en place en 1997, cette commission organise une campagne de récolement systématique de tous les dépôts d’œuvres d’art de l’État.

En février 1997, le rapport de la Cour des comptes et le rapport de la Commission des affaires culturelles de l’Assemblée nationale pointent les carences de la gestion administrative des collections nationales. L’adoption de la loi n°2002-5 du 4 janvier 2002 relative aux musées de France permet de répondre en partie à ces lacunes. Les biens déposés par l’État avant le 7 octobre 1910, date de publication au Journal Officiel du décret du 24 juillet 1910, régissant pour la première fois les dépôts, deviennent propriété de la collectivité par ce transfert à titre gratuit ; il est mis fin à leur dépôt et ils sont désormais affectés aux collections permanentes du musée.

Exceptions
Les procédures mentionnées ci-dessus ne couvrent pas la totalité des dépôts des musées nationaux : leur échappent ceux du musée national d’Art moderne et du musée du Quai Branly, décidés par les présidents de ces musées après avis d’une instance interne. Leur échappent également les dépôts des collections relevant de la direction générale de la création artistique : le Mobilier national, la manufacture de Sèvres et le Fonds d’art contemporain, dont la politique de dépôts est conduite de manière entièrement détachée de l’administration des musées nationaux.

Perspective d’évolution de la politique de dépôt dans les musées nationaux

Selon les chiffres figurant sur le dernier rapport d’activité de la Commission de récolement des dépôts d’œuvres d’art de 2014, les dépôts des musées nationaux représentent moins de 6% de leurs collections.
Depuis une vingtaine d’années, les ministres de la Culture successifs ont affiché leur volonté de mettre en place une meilleure circulation et diffusion des œuvres et de rééquilibrer les collections nationales trop concentrées en Île-de-France

La politique de dépôt du MAN
La politique de diffusion, entendue comme la circulation des œuvres et des expositions, est une activité fondamentale du MAN. Le fonds retrace 156 ans de politique de dépôt menée par le musée.

   Les dépôts du MAN au XIXème siècle et dans la première moitié du XXème siècle

Depuis sa création, en 1862, le musée d’Archéologie nationale a pratiqué une politique de dépôts et d’échanges très active avec des musées français et étrangers, mais aussi avec des institutions n’ayant pas de caractère muséographique, et même des particuliers. Les dépôys effectués au XIXème siècle avec des musées et institutions français et étrangers permettent au MAN de compléter ses séries. Ces dépôts répondent également à des demandes de la part des musées de province.
Tous ces dépôts opérés avant le décret du 24 juillet 1910 sont alors considérés comme des dons. Il s’agit généralement d’échanges, le MAN bénéficiant en contrepartie d’un dépôt. Entre 1867 et 1876, plus de 45 personnes privées ont ainsi bénéficié d’au moins 56 « dépôts », représentant au total plusieurs centaines d’objets inventoriés (il s’agit principalement de pièces lithiques). La plupart du temps, les objets déposés au MAN ont été inscrits dans l’inventaire général, et non dans un registre de dépôts séparé.
Bien souvent les dépôts réalisés au XIXème siècle et pendant la première moitié du XIXème siècle ne correspondent plus au projet scientifique des musées dépositaires qui tendent désormais à mettre en valeur le patrimoine régional. Ces dépôts ont de plus pour conséquence de disperser des ensembles archéologiques importants du MAN. Les objets déposés sont alors conservés en réserve. La décision de mettre fin à ces dépôts est prise dans le cadre légal avec les responsables des collections du MAN. Un nouveau dépôt plus en accord avec l’orientation actuelle du musée dépositaire est alors généralement proposé.

  Les dépôts du MAN de l’après-guerre à 2018

À partir de 1945, on peut distinguer deux types de dépôts : les dépôts d’objets ou de séries appartenant aux collections du MAN, et les mises en dépôts d’objets ou de collections, acquis par l’État entre 1945 et 1960 pour être mis en dépôt dans les musées de région via le MAN. Ces collections sont inscrites dans les inventaires du MAN sous un numéro global non accompagné de liste détaillée, les objets ne transitant pas physiquement par le musée avant de rejoindre le musée dépositaire.
Les dépôts ponctuels d’objets et de séries appartenant aux collections du MAN répondent parallèlement aux demandes précises émises par des musées et institutions français et étrangers, à l’image du dépôt d’une série de mobiliers funéraires mérovingiens déposée au musée de Sarrebourg en 1961. Certains dépôts contribuent également à la reconstruction de musées touchés par la guerre, comme le musée de Boucher de Perthes d’Abbeville qui bénéficie en 1955 et 1956 de la mise en dépôt de plusieurs centaines de pièces lithiques et osseuses.
Le MAN procède également à la mise en dépôt de pièces significatives dont le musée ne peut montrer d’autre équivalent à son public, comme la base de la statue en bronze de l’empereur Claude à Senlis en 1953, ou encore la mosaïque dite de Bellérophon mis en dépôt à Autun et Toulouse. Pour apaiser les revendications régionales qui suivent l’acquisition par l’État de la collection d’archéologie de Paul du Chatellier un nombre important de séries de la collection sont également mises en dépôt au musée de Carnac en 1935, à l’écomusée de l’Île de Groix et à l’université de Rennes en 1949, au musée de départemental breton de Quimper en 1951.
Le MAN apporte aussi une contribution décisive à la création ou la rénovation de plusieurs musées par des dépôts numériquement très importants :

  • en 1991 et 1998 au musée d’Aquitaine de Bordeaux avec le dépôt de pièces lithiques et céramiques régionales
  • en 1992 au musée du Tumulus de Bougon avec le dépôt de 842 objets
  • en 1993 au musée de Denon de Chalon-sur-Saône avec le dépôt de la barque du XIVème siècle
  • en 1994 au musée d’Eauze avec le dépôt du prestigieux trésor d’orfèvrerie et de monnaies gallo-romaines d’Eauze
  • en 1998 au musée de Préhistoire d’Orgnac-l’Aven avec le dépôt d'une épingle en bronze de l’âge du Bronze
  • en 2000 au musée archéologique d’Aoste avec le dépôt d'une série de céramiques gallo-romaines
  • en 2001 au musée Quentovic d’Étaples avec le dépôt d'une hache en bronze de l’âge du Bronze
  • en 2002 au musée Goya de Castres avec le dépôt de 51 statuettes en bronze ibériques du IIIème siècle avant JC
  • en 2002 au musée municipal de Langres avec le dépôt d’une sépulture du second âge du Fer
  • en 2003 au musée national de la Préhistoire des Eyzies avec le dépôt d’une lampe de Lascaux et 129 objets paléolithiques
    À plusieurs reprises, le MAN permet également de réunir des ensembles archéologiques dispersés. En 1970 un important fragment de la mosaïque romaine de Sainte-Rustice est aussi mis en dépôt au musée Saint-Raymond de Toulouse qui conserve le reste du pavement. En 1989 un fragment d’une statuette de sanglier en bronze de Neuvy-en-Sulias est proposé en dépôt au musée historique de l’Orléanais ou le reste de l’ensemble votif est conservé.  Enfin, en 1995, le dépôt de la moitié d’une inscription latine sur pierre monumentale est proposé au musée Calvet d’Avignon où est conservée l’autre moitié.

Les chiffres
Depuis sa création en 1862, le MAN a effectué environ 150 dépôts en France (dont une centaine de dépôts encore actifs dans 96 institutions). Le MAN a également réalisé au moins une trentaine de dépôts à l’étranger (dont 24 dépôts encore actifs dans 20 institutions).
Depuis sa création le MAN a également reçu environ 92 dépôts de France (dont 37 dépôts encore actifs). Le MAN a également reçu au moins une vingtaine de dépôts de l’étranger (dont 14 dépôts encore actifs).

   Les dossiers de dépôts clos
Chaque dépôt doit en principe faire l’objet d’un dossier, ce qui n’est pas toujours le cas pour les dossiers clos du MAN, plusieurs dépôts pouvant être rassemblés dans un même dossier. Les dossiers sont plus ou moins bien documentés. Les dossiers anciens datant d’avant 1900 sont presque vides. Ceux des collections achetées par l’État pour être mises en dépôt ont été régulièrement documentés mais peuvent parfois être très incomplet et ne pas comporter d’arrêté ou de liste détaillée des objets. Les dossiers récents concernant des objets ou séries du fonds du MAN sont quant à eux les mieux documentés.
Le dialogue avec les musées et institutions dépositaires étant souvent difficile, et le temps pour compléter les dossiers existants ou enquêter sur les dépôts incertains (connus par une simple mention peu explicite) en exploitant systématiquement le fonds d’archives ayant manqué, certains dossiers clos restent très lacunaires.

Les dossiers de dépôts actifs

Le fonds étant encore ouvert, le même traitement de reconditionnement et de classement à été appliqué aux 70 boites de dossiers de dépôts encore actifs.

Musée d'Archéologie nationale - Domaine national de Saint-Germain-en-Laye

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