Affichage de 12662 résultats

Description archivistique
Français
Aperçu avant impression Affichage :

7061 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Tertre, enceinte et dolmen du Four Sarrazin (plan et coupe)

Plan et coupe du tertre, de l'enceinte et du dolmen du Four Sarrazin (commune de Saint-Just). Lande de Coujou, planche I (sic). Le document porte un numéro d'inventaire coupé et la signature d'Alfred Ramé ou d'Alexandre Bertrand (?).
Cf.Alfred Ramé, Le Champ funéraire de Cojou, Revue archéologique, 1864, vol. 9, p 81.

Commission de Topographie des Gaules

Tertre et menhirs du Chateau Bû (vue)

Vue du tertre et des menhirs du Chateau Bû. Lande de Coujou, VIII (sic). Le document porte un numéro d'inventaire coupé et la signature d'Alfred Ramé ou d'Alexandre Bertrand (?).
Cf.Alfred Ramé, Le Champ funéraire de Cojou, Revue archéologique, 1864, vol. 9, p 81.

Commission de Topographie des Gaules

Tertre et menhirs du Chateau Bû (plan)

Plan à l'échelle du tertre et des menhirs du Chateau Bû sur la commune de Saint-Just. Lande de Coujou VI (sic). Le document porte un numéro d'inventaire coupé et la signature d'Alfred Ramé ou d'Alexandre Bertrand (?).
Cf. Alfred Ramé, Le Champ funéraire de Cojou, Revue archéologique, 1864, vol. 9, 81.

Commission de Topographie des Gaules

Tertre et enceinte de La Croix Saint-Pierre (plan)

Plan à l'échelle du tertre et de l'enceinte de la Croix Saint-Pierre (sur la commune de Saint-Just). Lande de Coujou V (sic). Le document porte un numéro d'inventaire coupé et la signature d'Alfred Ramé ou d'Alexandre Bertrand (?).
Cf.Alfred Ramé, Le Champ funéraire de Cojou, Revue archéologique, 1864, vol. 9, p 81.

Commission de Topographie des Gaules

Tarn-et-Garonne

Poignard et épingle, trouvés dans la Garonne [dessin au crayon, 2020001/73/1]. Différentes torques, anneaux et plaques ornementales, de la collection Barrin àToulouse [dessins au crayon, 2020001/73/2-5]. Profil et face d'un quartzite taillé, provenant de la commune de Balma [planche imprimée, 2020001/73/6].

Sénatus-consulte accordant au prince-président le droit exclusif de chasse dans la forêt de Saint-Germain-en-Laye

« Du 1er avril 1852
Le Sénat,
Vu la proposition collective présentée par les membres composant le bureau et prise en considération dans la forme déterminée par l’article 17, paragraphe second, du décret organique en date du 22 mars 1852,
A délibéré et voté le sénatus-consulte dont la teneur suit :
Art. 1er. En exécution de l’article 15 de la Constitution, une somme de douze millions est allouée annuellement, à dater du 1er janvier 1852, au prince-président de la République.

  1. Les palais nationaux désignés dans le décret du 27 mars 1852, le mobilier, les jardins et parcs qui en dépendent sont affectés à l’habitation et à l’usage du prince-président de la République. L’inventaire du mobilier, précédemment dressé en vertu des lois et règlements, sera récolé aux frais de l’Etat à l’époque de l’entrée en jouissance.
    Le prince-président de la République jouit exclusivement du droit de chasse dans les bois de Versailles, dans les forêts de Fontainebleau, de Compiègne, de Marly et de Saint-Germain.
  2. L’Etat, continuant de percevoir les revenus et produits utiles des forêts, reste chargé de leur administration ainsi que de l’entretien des palais nationaux et de tout ce qui en dépend.
    Fait au palais du Sénat, le 1er avril 1852.
    Le président
    Signé Mesnard
    Les sénateurs secrétaires
    Signé général Regnaud de Saint-Jean-d’Angely, Cambacérès, baron T. de Lacrosse »

Sénat (Second Empire)

Séjour en Russie

Série de photographies d'objet, provenant de Russie et d'Ukraine [photographies collées sur un carton, 2020001/97/1-4]. Série de croquis d'objets, de diverses provenances, conservés entre autres au musée historique de Moscou, au musée public de Moscou, au musée de l'Ermitage (Saint-Pétersbourg) et dans des collections privées [dessins au crayon sur calques, 2020001/97/5-25]. Série de croquis d'objets, conservées entre autres dans la collection du Grand Duc Alexandre Mikhaïlovitch, au musée historique de Moscou et au musée publique de Moscou [dessins au crayon sur papiers, 202001/97/26-41]. Série de reproductions de croquis d'objets divers, provenant de divers ouvrages [reproductions d'ouvrages, 2020001/97/42-45].

Séances plénières

Les séances plénières (dites "générales") sont pour la Commission de Topographie des Gaules l'occasion de prendre des décisions et de présenter les travaux effectués ou en cours. Les documents relatifs aux séances sont composés de procès-verbaux de séances, accompagnés parfois de leurs brouillons ou d'un exemplaire complémentaire. On y trouve la mention des personnes présentes.
Des séances particulières, en plus petit comité, semblent également avoir existé.
Pour chaque séance, un document numérisé est présenté. Dans le cas des dossiers, où il y a deux exemplaires, c'est l'exemplaire le plus lisible, considéré comme une possible version définitive du procès-verbal, qui est mis en ligne.

Commission de Topographie des Gaules

Supplique présentée par les officiers de la prévôté de Saint-Germain-en-Laye

« Pour les officiers de la prevosté de Saint Germain en Laye
La jurisdiction est sans ressort et s’estend seullement dans le bourg dudit Saint Germain. Il est diminué des deux tiers depuis l’absence du Roy et il y a 250 maisons à vendre et à louer, sans y comprendre 60 hostels des seigneurs de la cour qui sont occuppez par des concierges seullement, et les habitants n’y font aucun commerce. Il est composé de 200 officiers commenceaux qui ont leurs causes commises aux requestes de l’Hostel et du Pallais. Sa Majesté est le 14e roy né audit Saint Germain et ses predecesseurs n’ont jusqu’à present fait fonds pour le bien de leurs affaires sur leur Maison royalle, dont les officiers de ladite prevosté ont toujours esté distinguez et exempts de touttes augmentations de gages, finances et taxes. Lesdits officiers sont dans l’impossibilité de prendre les gages compris dans le roolle arresté au Conseil qui leur a esté signiffié, ne recevans aucuns droits ny emoluments de leurs charges, attendu le peu d’affaires et la misere dudit lieu, où il y a 200 familles dans la pauvreté qui forment plus de 200 pauvres. »

A cette supplique est joint un état des officiers :
« Estat des officiers de la prevosté de Saint Germain en Laye
Un prevost
Un lieutenant
Un conseiller verificateur et rapporteur des deffauts de nouvelle creation : Me Georges Legrand exerce ces charges conjointement
Un procureur du Roy : Me Claude Legrand
Un commissaire enquesteur et examinateur : Me Louis Guillou de Fonteny
Un greffier civil et criminel, il est domanial : Me Nicolas Denis Payer, commis, en fait l’exercice
Un receveur des consignations, de nouvelle creation : Me Jean Pager
Un commissaire des saisies reelles, de nouvelle creation : Me Gabriel Lange
Un tiers refferendaire taxateur des depens, de nouvelle creation : ledit Lange
Un nottaire : ledit de Fonteny
Six procureurs postulaires : Mes Jacques Gramond, Estienne Delagarde, Gabriel Lange, Charles Vieillard, François Boussiard et Thomas Delastre
Six huissiers : Pierre Dusuc, Jacques Duhamel, Jacques Bellier, André Sevestre et deux autres non remplis
Nous Georges Legrand, seigneur des Alluetz, conseiller du Roy, prevost de Saint Germain en Laye, certiffions à monseigneur Phelypeaux, conseiller d’Estat ordinaire, intendant de justice, police et finance en la generalité de Paris, que le present estat qui composent le siege de la prevosté dudit Saint Germain est veritable. Ce fait ce 26 avril 1694. »

Prévôté de Saint-Germain-en-Laye

Résultats 551 à 600 sur 12662