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Correspondance

Abbé Philippe : lettres reçues (1911-1950, lettres du Dr Doranlo 1924-1934), lettres envoyées au musée de Saint-Germain-en-Laye (1925-1938), copie d'une lettre envoyée à un destinataire inconnu, lettres concernant le Fort-Harrouard après la mort de l'abbé Philippe (1953-1954).
Scripteur et destinataire inconnus.

Dossier Louis Deglatigny

Correspondance : lettres envoyées au musée de Saint-Germain-en-Laye, correspondance du musée autour de son legs.
Documentation diverse : notes, plans, manuscrit.
Note sur des collections du Comte de Viennay acquises en 1900 avec lettres de M.Rivière prouvant leur provenance.
Copie tapuscrite d'une nécrologie.

Travaux et suivi des travaux du Château de Saint-Germain-en-laye

Travaux et suivi des travaux du Château de Saint-Germain-en-laye

  • 2016006
  • Fonds
  • 1959-2016

Le fonds rassemble une typologie documentaire propre à l’activité de conservation, de restauration, d’aménagement et d’entretien d’un monument historique.

Nomenclature budgétaire
La nomenclature budgétaire des travaux de restauration est exprimée en titres (annualité), chapitres (spécialité) et articles (unité). Elle se présente sous la forme de chapitres budgétaire. Parmi les titres du budget de l’État nous retrouvons :

  • le Titre III pour les dépenses de fonctionnement des services correspondent aux dépenses courantes de l’État (personnels, fonctionnement, entretien). Dans le cadre du Domaine, il s’agit essentiellement de dépenses pour les travaux d’entretien ou d’intervention ponctuelles auxquels peuvent s’ajouter de travaux d’aménagement ou d’accueil. Les crédits ouverts sur ce titre doivent être consommés dans l’année, c’est la stricte application de l’annualité budgétaire.
  • le Titre V correspond aux dépenses d’investissement de l’État, c’est-à-dire aux travaux de gros œuvres. Ces dépenses concernent les opérations impossibles à mener en une année.

Il existe un cadre particulier du budget des monuments historiques appartenant à l’État, pour lesquelles la nomenclature budgétaire s’exprime essentiellement dans les quelques chapitres suivants :

  • chapitre 31-90 : vacations ;
  • chapitre 34-97 : fonctionnement ;
  • chapitre 35-20 : travaux d’entretien ;
  • chapitre 56-20 : travaux de grosses réparations.

Procédure pour les gros travaux
Le gros œuvre correspond aux travaux de conservation ou de restauration nécessités par l’état des monuments les plus gravement atteints. Ces travaux sont financés sur le chapitre 56-20 article 50. Ils sont menés sous la maîtrise d’ouvrage du SNT. Le maître d’œuvre est l’ACMH territorialement compétent, c’est-à-dire qu’il établit le projet et en contrôle l’exécution. Il travaille en plusieurs étapes :

  1. L’étude préalable (EP) dont l’objectif est d’avoir une connaissance précise des travaux à conduire, et de leur éventuel phasage. Elle fait l’historique du bâtiment et propose des restaurations. Elle a valeur de permis de construire.

  2. Le projet architectural et technique (PAT) fait partie du dossier d’appel d’offres (ou dossier de consultation des entreprises) et complète l’étude préalable. Il sert à la mise en concurrence des entreprises. Il comprend :

    • le cahier des clauses techniques et particulières (CCTP) ;
    • un avant-métré : énumération des unités d’œuvre entrant dans une construction et indication de la quantité nécessaire à chacune d’elles ;
    • des documents graphiques : plans, élévations, coupes, tirages photographiques, photomontages, relevés topographiques, plans cadastraux, etc.
      Un PAT est l’équivalent d’un avant-projet détaillé ou définitif (APD) qui comporte des plans détaillés des parties concernées, la définition des moyens et techniques employés, l’estimation définitive des travaux.

  3. Le marché public se compose de plusieurs pièces :

    • l’appel d’offre est la procédure de mise en concurrence et d’attribution de marché comporte le dossier de consultation des entreprises (DCE), le rapport d’analyse des offres et le procès-verbal de la commission d’ouverture des plis ;
    • l’acte d’engagement : document dans lequel l’entreprise, candidate à un marché public, présente son offre et adhère aux clauses définies par l’acheteur. Cet acte est signé par les deux parties ;
    • bordereau de prix : pièce écrite énumérant de façon détaillée les prix des différents articles ;
    • devis descriptif : description technique de l’ensemble de l’ouvrage et des modes d’exécution, les contraintes techniques et les matériaux utilisés ;
    • devis estimatif : montant estimé des travaux ;
    • devis quantitatif : liste des éléments d’ouvrages (fournitures) ;
    • cahier des clauses administratives particulières (CCAP) : pièce contractuelle rappelant les règles administratives et les pénalités encourues en cas de non-respect du contrat ;
    • cahier des clauses techniques particulières (CCTP) : pièce contractuelle détaillant les fournitures et de leur mise en œuvre ;
    • avant-métré ;
    • documents graphiques.

  4. Le suivi des travaux :

    • l’ordre de service : document enjoignant une entreprise à réaliser les travaux pour lesquels l’accord a été passé ;
    • situation de travaux : pièce établie périodiquement par le maître d’œuvre, indiquant les quantités d’ouvrages (matériaux) et les prix correspondant ;
    • comptes rendus de réunion de chantier ;
    • attachement : document écrit ou graphique réalisé au cours des travaux ou dès la fin servant à l’établissement de mémoires, et permettant la vérification des travaux ;
    • mémoire : état détaillé des travaux exécutés et des sommes dues, dressé par l’entrepreneur ou le maître d’œuvre, à la fin de travaux en vue du règlement ;
    • garantie décennale : garantie due par les constructeurs au maître d’ouvrage pendant dix ans à compter de la réception des ouvrages.

  5. La création du dossier documentaire des ouvrages exécutés (DOE ou DDOE) ou rapport de restauration.
    L’initiative du lancement d’une procédure appartient soit au directeur de l’organisme, soit aux services dépendant de la direction du patrimoine. Au cours des visites pluriannuelles faites par l’ABF, l’ACMH ou le CRMH, l’administrateur constate avec l’aide de ce dernier les désordres. Si ceux-ci sont de faible importance, il voit avec l’ABF comment les réduire, éventuellement sur des crédits d’entretien. S’ils sont importants, l’ABF saisit, en liaison avec l’administrateur, le CRMH du problème. Celui-ci, accompagné de l’ABF et de l’ACMH, prend la mesure des travaux à mener. Le CRMH, après consultation de l’administrateur sur une éventuelle priorité, commande à l’ACMH une étude préalable. La durée de l’étude préalable est de six mois. À la réception de l’étude, le CRMH demande obligatoirement l’avis de l’inspection des monuments historiques et de l’inspection générale des monuments historiques territorialement compétentes. Cet avis est réputé favorablement dans un délai de deux mois, avant de passer à la phase suivante de mise au point du projet de restauration par la commande d’un PAT. Le délai est de sept mois au minimum après la réception de la commande par l’ACMH du PAT. On peut considérer qu’à partir du moment où la commande d’étude préalable a été passée à l’ACMH, un délai moyen de deux ans est inévitable avant le commencement des travaux, compte-tenu des contraintes d’avis, de marchés, de gestion comptable, etc. Le CRMH engage les crédits et parallèlement, passe commande du PAT, prépare les marchés et les appels d’offre, passe les marchés. L’ACMH signe alors les ordres de services aux entreprises et suit le déroulement des travaux. Il importe que le règlement du chantier soit élaboré en concertation entre l’ACMH et le directeur. Chaque réunion de chantier doit se faire en présence du directeur. La réception des travaux est réalisée par l’ACMH, le directeur et le CRMH.

Procédure pour les travaux d’entretien
L’entretien correspond à l’action préventive ou curative, qui, avec des moyens réduits, empêche l’apparition d’un désordre, le supprime ou en arrête l’extension. Elle est l’entière responsabilité du directeur. L’ABF doit au cours de ses visites d’inspection pluriannuelles, le lui rappeler. L’action curative appartient à l’ABF en concertation avec l’ACMH et le directeur. L’ABF est obligatoirement le maître d’œuvre de ces travaux. Il dispose d’un crédit annuel dont il assume la programmation. L’ordre de service des travaux d’entretien est établi suivant un modèle défini. Une copie est adressée au conservateur régional ainsi qu’à l’ACMH. L’ABF signe le permis de feu autorisant l’entreprise à entreprendre des travaux.

Procédure pour les travaux neufs
Dans certains cas, des travaux d’investissement doivent être menés afin d’aménager dans le monument un accueil, des locaux professionnels, voire des bureaux ou des logements. Lorsque ces travaux ne modifient pas les parties sensibles du monument, le régime des travaux sur les immeubles classés parmi les monuments historiques ne s’applique plus. Il faut alors appliquer les textes sur l’ingénierie. Dans la plupart des cas l’initiative appartient au directeur de faire connaître, au travers de son rapport d’activité annuel, ses besoins en matière de travaux d’amélioration : de l’accueil du public, des conditions de travail de ses agents, des logements de service. Un programme détaillé de l’opération doit alors être effectué en liaison avec les utilisateurs du monument, l’ABF, l’ACMH et le CMN afin de vérifier la nécessité et la faisabilité du projet au regard des exigences des biens et du public, et du respect du monument.

Musée d'Archéologie nationale - Domaine national de Saint-Germain-en-Laye

Fonds de la Mission du Développement culturel, de la communication et du numérique

  • 2017001/1-2017001/67
  • Fonds
  • 1879-2017

Sont décrites ici les archives relevant des fonctions attribuées à la Mission du Développement culturel, de la communication et du numérique. Il s’agit essentiellement des archives des anciens responsables du service du Développement culturel et des Publics, du responsable actuel du service de la Communication et du mécénat.
Les archives du service Production des expositions n’ont pas été collectées puisqu’elles sont toujours utilisées par le producteur et n’apparaissent donc pas dans cet instrument de recherche. Elles seront collectées au terme de leur durée d’utilité administrative. C’est également le cas pour le service du Développement de la politique numérique. À noter que ce dernier ne produit quasiment plus de documents papier. Les fonds de dossier (ou dossiers- maître) sont nativement numériques. Seuls des courriers électroniques du service photographique ont été collectés et présentés dans cet instrument de recherche.
La production et la constitution des dossiers de la Mission sont impactées par les actions en collaboration avec la Réunion des Musées Nationaux – Grand Palais. En effet, chaque institution garde les documents qu’il a produits dans le cadre de son activité. Ainsi il est conseillé de consulter également les archives de la RMN-GP pour avoir une vision complète de l’ensemble archivistique concerné.
Attention: la correspondance du service du Développement de la politique numérique/production photographique est consultable sous format numérique.

Mission du Développement culturel, de la communication et du numérique

Création et fonctionnement

Création, organisation et présentation du service BAC : correspondance, notes manuscrites [années 1980-1993] 
Eléments de budget pour action culturelle et communication (1987, 1988, 1994, 2001)
Marchés à procédure adaptée pour des visites théâtralisées, spectacles promenade : avis de publicité, règlement de la consultation, acte d'engagement, cahier des clauses particulières, bordereau de prix unitaires (2011)
Bons de commande (2007-2012)
Création de locaux pour le service d’action culturelle : plans, notes manuscrites, état du projet (1992, 1997)
Notes de service (1999-2011)
Rapports d’activité du service Action culturelle (1985-2003)
Dossiers RH de proximité : J. B. (1991, 2003), H. B. (2002), D. O. (2001, 2002) : fiches de poste, fiche d’évaluation
Comptes-rendus de réunion des services culturels des musées nationaux (1994, 2000)
Comptes-rendus de réunion (2015, 2016)

Relations avec les autres services

projet d’établissement : MAN 2000 : rapport, études (1993)
notes concernant la situation actuelle du Musée des Antiquités nationales et son avenir (novembre 2003)
projet de service (sans date)
rapports de stage (stages de 3e et de DEUG management et gestion des entreprises, mention culture) (2002-2004)
règlement de visite du Musée des Antiquités nationales (mars 2005)

Événements annuels du ministère de la Culture et de la communication

L’Invitation au musée : correspondance, maquette de communiqué de presse, notes manuscrites, présentation des activités, flyers, invitations, photos dans le cadre de l’animation « les enfants conférenciers » (1993-1998)
Journées du Patrimoine : programmation, flyers, revue de presse, fiches informatives, fiche de participation (1996-1998, 2001-2008)
Journées européennes du Patrimoine 2016 : affiche
Nuit des musées (2008-2012) : courrier de la DMF et fiche de participation, convention avec le CNES, certificat d’assurance, correspondance, documentation à destination du public ; projet de visites-théâtralisées, flyers
Nuit des musées 2014 et 2015 : affiches
Printemps des musées : programmation, revue de presse (1999-2000, 2002-2003)
Rendez-vous aux jardins : flyer (2011, 2013)
Journées de l’Archéologie : flyers, programmes, notes manuscrites, correspondance (2012-2014)
Fête de la Musique 2001 : correspondance, programmation (2001)

Événements ponctuels au Musée d’Archéologie nationale

Concerts : fiche de présentation, correspondance, programmation, flyers, invitations, correspondance, notes manuscrites (1997-2002)
Présentation de l’ouvrage Les Trésors mérovingiens : invitation, fiche de présentation (1998)
Les 5 sens - Musées en Yvelines : correspondance, programmation, correspondance, notes manuscrites (2002)
Présentation de l’ouvrage La Grotte de la vache : textes, invitation, correspondance (2004)
Le Nôtre à St-Germain-en-Laye 2013 : programme, affiches
Emission de radio Les pierres qui roulent : affiches (2014, 2016)
Installation de Georges Rousse : fascicule de présentation (2016)

Événements portés par le MAN

Le mois de la Préhistoire : affiche, programme (2004, 2005, 2006, 2011-2014)
Le mois du Moyen-Âge : affiche, programme, flyer (2011-2014)
La caméra et l’archéologue : fiches résumé, programmes (2012-2015)
Actualités des vacances : programmes (2011-2012)
Conférences, colloques, projections de films. - journée d’étude « Sciences et techniques dans les jardins à l’époque d’André Le Nôtre » : programme (octobre 2013) ; projection du film « Gergovie, archéologie d’une bataille » : flyers (2012) ; colloque « Un savant saint-germanois, Salomon Reinach » : programme (2012) ; table-ronde « Élites guerrières de l’Age du Fer au début du Moyen-Âge » : programme, liste des participants (1998) ; cycle de conférences « L’expérimentation » : programme et coupures de presse (1997) ; conférence « Au temps de Vercingétorix » : programme et coupures de presse (1996) ; projection de films sur l’archéologie expérimentale : programme (1995) ; conférence « La grotte Chauvet par Jean Clottes » : fiche de présentation, coupures de presse (1995) ; cycle de projection «  l’art des cavernes » : programme (1994).

Suivi

Relations contractuelles : contrat Etat/RMN (2007-2009)
Projet contrat de progrès RMN/MAN (2000)
Organigramme RMN pour 2003 et pour 2008
Tarifs et régime du droit d’entrée dans les musées nationaux SCN (sans date)
Conditions de visite des musées nationaux (1990)
Perspectives 2010-2012 pour le MAN : document récapitulatif de prévisions comptables (sans date)
Comptes-rendus de réunion (1992-1993 ; 2005)
Correspondance RMN/MAN (1999-2009)
Correspondance MAN/RMN (1996-2006)
Projet de mise en place d’une proposition inter-musée destinées aux familles : dossier de travail (1998), correspondance, notes, étude (1999)

Organisation des visites-conférences

Organisation et gestion des visites-conférences : correspondance, notes manuscrites (1965-2001)
Propositions de thèmes pour les visites : correspondance, note (1989, 2005)
Nouvelle organisation pour la gestion des conférenciers : rapport (1991)
Programmes et grilles tarifaires des visites-conférences (1996-1999, 2001-2002)
État statistique des visites-conférences : rapport (2000)
Étude pour le développement commercial des visites-conférences : rapport (1998)
Ressources documentaires pour les conférenciers : fiches, articles (sans date)

Suivi RH

Occupation des conférenciers : document récapitulatif listant les conférenciers et les heures de conférences pour novembre 1992, janvier 2003, janvier 2004, janvier 2005, janvier 2006, janvier-décembre 2007, janvier-décembre 2008, mars 2009-juillet 2009.
Suivi global des congés payés : correspondance (octobre 2006-juin 2007) ; congés payés de C. A. : note (juillet 2005)
Formation au MAN : formulaires d’inscription pour Ch. V. et Ch. P. (sans date)
Préparation des plannings de conférenciers : documents préparatoires (2004-2005), gestion des remplacements (2008, 2009 et 2010) : correspondance, certificats médicaux pour 2009 et 2010
Notes de la responsable de l’action culturelle aux conférenciers (2005-2008)

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