Zone d'identification
Cote
2017001/30
Titre
Date(s)
- 1992-2010 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 unité
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Occupation des conférenciers : document récapitulatif listant les conférenciers et les heures de conférences pour novembre 1992, janvier 2003, janvier 2004, janvier 2005, janvier 2006, janvier-décembre 2007, janvier-décembre 2008, mars 2009-juillet 2009.
Suivi global des congés payés : correspondance (octobre 2006-juin 2007) ; congés payés de C. A. : note (juillet 2005)
Formation au MAN : formulaires d’inscription pour Ch. V. et Ch. P. (sans date)
Préparation des plannings de conférenciers : documents préparatoires (2004-2005), gestion des remplacements (2008, 2009 et 2010) : correspondance, certificats médicaux pour 2009 et 2010
Notes de la responsable de l’action culturelle aux conférenciers (2005-2008)
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Les dossiers RH relatifs aux congés payés sont communicables après 50 ans à la date du document le plus récent. Les dossiers comportant des données relatives à la santé des personnes sont communicables après 120 ans à la date du document le plus récent.