Dossier 2017001/11 - Programmes

Zone d'identification

Cote

2017001/11

Titre

Programmes

Date(s)

  • 1995-2016 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 unité

Zone du contexte

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Programmes annuels de 1995 à 2002
Programmes semestriels et trimestriels : avril-août 2005, mai 2006-décembre 2006, mai 2007-août 2008, avril 2009-décembre 2009, avril 2010-octobre 2016

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Affiches hors format conservées en salle de tri du centre des archives – SRD : concerne les mois de mars, avril et septembre 2015 uniquement. Il n’y a pas d’affiches pour les autres années.

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés