Zone d'identification
Cote
2017001/11
Titre
Programmes
Date(s)
- 1995-2016 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 unité
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Programmes annuels de 1995 à 2002
Programmes semestriels et trimestriels : avril-août 2005, mai 2006-décembre 2006, mai 2007-août 2008, avril 2009-décembre 2009, avril 2010-octobre 2016
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes sur la langue et l'écriture
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Affiches hors format conservées en salle de tri du centre des archives – SRD : concerne les mois de mars, avril et septembre 2015 uniquement. Il n’y a pas d’affiches pour les autres années.