Pièce 14 - Lettre concernant le monument à Jacques II dans l’église de Saint-Germain-en-Laye

Zone d'identification

Cote

14

Titre

Lettre concernant le monument à Jacques II dans l’église de Saint-Germain-en-Laye

Date(s)

  • 21 novembre 1827 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

1 document sur support papier

Zone du contexte

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

« Préfecture de Seine-et-Oise
Bureau d’administration communale
Versailles, le 21 novembre 1827
Monsieur le maire de Saint-Germain-en-Laye
Monsieur le Maire,
La ville de Saint-Germain, obérée par les dépenses que lui ont occasionnées la construction de sa nouvelle église, se trouvant hors d’état de faire les frais de l’exécution du monument à Jacques II qu’il convient de placer dans cette église, Son Excellence le ministre de l’Intérieur a décidé que les fonds nécessaires seraient faits par son ministère.
Ci-joints les plans et devis que Son Excellence a approuvés sur le rapport du conseil des Bâtiments civils.
Agréez, Monsieur, l’assurance de ma considération distinguée.
Le préfet
De Tocqueville »

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d'accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Instrument de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

AC SGL

2 M 2

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

  • français

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés