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Description archivistique
Sous-série Français
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Exercices annuels

Les exercices annuels regroupent la liste des dépenses effectuées pour le personnel et le matériel nécessaire au fonctionnement de la CTG sous le titre "Topographie des Gaules - emploi du crédit de [XXX francs] accordé par le Ministre d’État". Un crédit est donc alloué par le ministère de l'Instruction publique chaque année et réparti en dépenses "Personnel" et dépenses "Matériel". On peut également trouver, selon les années, un résumé des dépenses, les dates précises des achats effectués ou des indemnités versées.

Ne sont reproduites numériquement que les pièces nécessaires à la compréhension générale de chaque dossier (couverture des dossiers et pièces récapitulatives).

Commission de Topographie des Gaules

Séances plénières

Les séances plénières (dites "générales") sont pour la Commission de Topographie des Gaules l'occasion de prendre des décisions et de présenter les travaux effectués ou en cours. Les documents relatifs aux séances sont composés de procès-verbaux de séances, accompagnés parfois de leurs brouillons ou d'un exemplaire complémentaire. On y trouve la mention des personnes présentes.
Des séances particulières, en plus petit comité, semblent également avoir existé.
Pour chaque séance, un document numérisé est présenté. Dans le cas des dossiers, où il y a deux exemplaires, c'est l'exemplaire le plus lisible, considéré comme une possible version définitive du procès-verbal, qui est mis en ligne.

Commission de Topographie des Gaules

Répartition par départements

On trouve ici le courrier adressé par les correspondants à Félicien de Saulcy, sénateur et président de la CTG ou au général Creuly, vice-président de la CTG (depuis 1873) ou encore à Anatole de Barthélemy, secrétaire de la CTG (depuis 1861). Les correspondants accusent réception de leur nomination.
Dans certains départements, on peut trouver plusieurs correspondants.
Pour les courriers datés de 1880, il s'agit d'anciens correspondants de la CTG acceptant de poursuivre leur travail dans le cadre de la nouvelle Commission de géographie historique de l'Ancienne France.

Ventes de biens nationaux

La série 1 Q sur les Domaines nationaux de l'époque de la Révolution française renferme le fonds de l’administration départementale de l'ancienne Seine-et-Oise. On y trouve les documents relatifs aux affaires générales, à la vente des biens nationaux (immeubles et meubles), à l'administration du séquestre des biens et à la liquidation de l’indemnité payée aux émigrés.

Administration de département de Seine-et-Oise

Création et fonctionnement

Création, organisation et présentation du service BAC : correspondance, notes manuscrites [années 1980-1993] 
Eléments de budget pour action culturelle et communication (1987, 1988, 1994, 2001)
Marchés à procédure adaptée pour des visites théâtralisées, spectacles promenade : avis de publicité, règlement de la consultation, acte d'engagement, cahier des clauses particulières, bordereau de prix unitaires (2011)
Bons de commande (2007-2012)
Création de locaux pour le service d’action culturelle : plans, notes manuscrites, état du projet (1992, 1997)
Notes de service (1999-2011)
Rapports d’activité du service Action culturelle (1985-2003)
Dossiers RH de proximité : J. B. (1991, 2003), H. B. (2002), D. O. (2001, 2002) : fiches de poste, fiche d’évaluation
Comptes-rendus de réunion des services culturels des musées nationaux (1994, 2000)
Comptes-rendus de réunion (2015, 2016)

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