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Description archivistique
Série
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Documents divers

La série ancienne thématique II contient :

  • Tabellionages municipaux (minutes et protocoles provenant du tabellionages exercé par la municipalité, dans certaines villes).
  • Documents acquis ou donnés.
  • Inventaires et récolements anciens et modernes des archives anciennes et du mobilier.
  • Cartes, plans (les plans pliés sont joints aux dossiers qu'ils concernent; sont seuls groupés ici les plans qui ne se rattachent à aucun dossier, ou ceux qui, en raison de leur format, doivent être rangés à part ; mais ils doivent, dans ce cas, être représentés à leur place ,normale par une fiche de renvoi) ; manuscrits et estampes.
  • Documents municipaux ne se rattachant pas aux séries précédentes.
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